Compositeur de Musique de Film : le blog de Tanguy Follio

Le principe de la TVA



Quelques explications, fournies par Bernhard Elsner, pour bien comprendre ce qu'est la TVA :

En fin de compte la TVA est payée seulement par le consommateur final dans la chaîne commerciale.

Prenons un exemple avec des nombres simples et arrondis, soit des TVA de 20 (au lieu de 19,6) et de 5 (au lieu de 5,5) :
A vend à B pour 100 € HT et B vend à C (consommateur final) pour 200 € HT.

  1. A est un fabriquant de bois, B un menuisier, et C un particulier.

    • A reçoit de B : 100 € + 20 € (TVA de 20 %)
    • B reçoit de C : 200 € + 40 € (TVA de 20 %)

    Le Trésor Public reçoit de A : 20 € et reçoit de B : 40 €
    mais en même temps restitue à B : 20 € (la TVA déboursée par B en achetant chez A).

    Au final, le Trésor Public garde 40 €, c'est-à-dire la TVA payée par C, le consommateur final.


  2. A est un magasin de banques de sons, B est compositeur, C est une boite de prod.
    La TVA facturée par A est de 20%, la TVA facturée par B est de 5%.

    • A reçoit de B : 100 € + 20 € (TVA)
    • B reçoit de C : 200 € + 10 € (TVA)

    Le Trésor Public reçoit de A : 20 € et reçoit de B : 10 €
    mais en même temps restitue à B : 20 € (la TVA déboursée par B en achetant chez A).

    Au final, le Trésor Public garde 10 €, c'est-à-dire la TVA payée par C, le consommateur final.

    Dans ce cas précis (le notre !), le compositeur B devient créditeur de 10 € de TVA chez le Trésor Public. Il peut les réclamer par virement ou, plus souvent, il garde ce crédit pour la prochaine période de calcul.


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