Impôts : la déclaration des droits d'auteur dans le cadre des bénéfices non commerciaux (BNC) et le régime de la déclaration contrôlée
Par Tanguy, jeudi 13 mars 2008 à 01:11 - Le statut du compositeur - Tags
Le début du printemps est propice aux questions sur la déclaration de revenus issus de notre activité musicale.
Je fais un récapitulatif dans ce billet, mais ça ne concerne que les compositeurs qui sont dans le même cas que moi, c'est à dire : imposition des droits d'auteur selon le régime de la déclaration contrôlée des bénéfices non commerciaux (BNC).
(Démarche à suivre pour obtenir ce statut)
La déclaration contrôlée des BNC, c'est un formulaire (2035) qui nous est envoyé par le centre des impôts et qu'il nous faut remplir avec soin. Ce formulaire consiste à indiquer les recettes de l'année issues des droits d'auteur (tout ce qui n'est pas considéré comme "salaire" : les musiques que vous avez facturées, les droits SACEM etc...) puis de déduire les dépenses (une part du loyer, une part d'électricité, la CSG déductible, l'achat de matériel etc...). Evidemment, chaque dépense doit être justifiée et conservée (factures, tickets de caisse etc.).
[Personnellement, j'ai un classeur avec des pochettes plastiques dans lesquelles je place chronologiquement tous mes justificatifs de recettes et de dépenses. J'utilise en parallèle un logiciel de comptabilité libérale qui remplit directement le formulaire 2035].
La somme finale (appelée résultat fiscal) correspond donc au bénéfice de l'année précédente. Parfois, si l'année n'a pas été productive, il arrive que les dépenses soient plus grandes que les recettes ce qui donne un résultat fiscal négatif : un déficit.
Voilà donc à quoi sert ce formulaire 2035 : à établir la différence recettes-dépenses pour calculer un résultat fiscal imposable.
Le formulaire 2035 se compose en réalité de plusieurs feuillets (2035 K 2035 A 2035 B... ) avec une notice d'utilisation assez claire (enfin...tout est relatif).
Question : une fois le bénéfice calculé, doit-on reporter la somme sur notre feuille d'impôt "classique" que monsieur tout le monde reçoit un peu plus tard (aux mois d'avril-mai, c'est ça ?), le fameux 2042 !
Il faut effectivement reporter la somme des BNC, mais pas sur la 2042 que tout le monde reçoit : il faut remplir un formulaire "complémentaire" (donc à part) le 2042 C (cadre D) qu'il est possible de télécharger sur le site impots.gouv.fr (le formulaire de 2010 est en ligne). Après quoi il suffira de cocher la case dans le formulaire 2042 qui s'intitule : "si vous déposez une déclaration 2042 complémentaire"
Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs (prévoyez tout de même une boite d'aspirine).
Comment déclarer ses revenus aux impôts quand on est compositeur ?, Les bénéfices non commerciaux BNC sont d'abord calculés sur le formulaire 2035 puis reportés sur le formulaire 2042 C, Quelle comptabilité choisir si je suis compositeur ? En savoir plus sur la déclaration des revenus issus d'une activité musicales, Les impôts et le métier de compositeur, Je suis compositeur et je déclare mes droits d'auteur en bénéfices non commerciaux en suivant le régime de la déclaration contrôlée, Où puis-je me procurer les formulaires 2035 et 2042C ?
Pourquoi ne pas lire aussi :
Le formulaire 2042 complémentaire pour déclarer vos BNC est en ligne sur impots.gouv.fr
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Billet ré-édité le 26 mai 2010 : les formulaires 2042 et 2042 C sont en ligne
Amis compositeurs, vous devriez recevoir en avril-mai 2010, les formulaires pour déclarer vos revenus de l'année 2009. Les centre des impôts doit vous envoyer un formulaire 2042 (peut-être pré rempli) qui est le formulaire de déclaration classique que tout le monde reçoit.
Si vous avez fait des factures et que vous êtes enregistrés aux BNC (déclaration contrôlée ou micro BNC*), vous devriez recevoir en plus le formulaire 2042 C (C comme complémentaire) sur lequel vous reporterez soit le chiffre des BNC (calculé à partir du formulaire 2035 que l'on reçoit en mars) pour ceux qui ont opté pour la déclaration contrôlée, soit la somme brute de vos recettes pour ceux qui sont aux micro BNC...
Si jamais vous ne receviez pas le 2042 complémentaire, il est téléchargeable ici : formulaire 2042 C (Année : 2010, N° d'imprimé = 2042).
Récapitulatif :
- Déclaration des salaires (+ assédic le cas échénant) dans le formulaire 2042
- Déclaration des BNC dans le 2042 C (complémentaire)
- Sur le 2042, cocher la case "si vous déposez une déclaration complémentaire"
*Micro BNC = Régime spécial BNC
Déclaration 2008 du régime de la déclaration contrôlée| Déclaration 2008 du régime déclaratif spécial ou micro BNC| Déclarez vos revenus 2007 avant le 30 mais 2008 ou le 17 juin 2008 pour Internet| formulaire 2042 C| Déclarer les BNC| Les impôts chez les compositeurs| Comment déclarer les bénéfices non commerciaux ?| Imprimé 2042 complémentaire
Fiscalité des artistes : avec l'article 100 bis, il est possible de déclarer un bénéfice moyen sur 3 ou 5 ans.
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Il s'agit d'un régime d'imposition prévu par l'article 100 bis du code général des impôts qui permet au compositeur de calculer et de déclarer une moyenne (sur 3 ou 5 ans) de ses bénéfices issus des droits d'auteur.
Cela peut être intéressant car les revenus ne sont pas les mêmes d'une année à l'autre.
Par exemple :
- Je suis pauvre comme Job en 2008
- Je suis riche comme Crésus en 2009 (je risque de payer cher d'impôts en 2010)
- J'ai des droits d'auteur corrects (sans plus) en 2010
Le calcul d'une moyenne va permettre d'empêcher les déséquilibres : dans l'exemple ci-dessus, on serait alors considéré comme mi-riche, mi-pauvre entre 2008 et 2010, ce qui empêcherait d'atteindre le seuil de revenus aisés déclenchant le paiement d'impôts importants.
D'après les informations que j'ai récoltées, le calcul du bénéfice moyen concerne la déclaration des droits d'auteur :
- Des personnes qui ont opté pour la déclaration contrôlée des BNC (en savoir plus)
- Des personnes imposées selon le régime des traitements et salaires
Le calcul du bénéfice moyen peut être déterminé sur une période de 3 ou 5 ans (pas 4), que nous ayons perçu ou non des droits d'auteur au cours des années précédentes. Il suffit de calculer la moyenne des bénéfices de l'année d'imposition et des 2 ou 4 années précédentes.
Exemple d'application de l'article 100 bis (bénéfice moyen calculé sur 3 ans)
à compter des revenus 2007 (et révocation au titre de l'année 2010)

à compter des revenus 2007 (et révocation au titre de l'année 2010)

La demande se fait par écrit en même temps que l'envoie du formulaire 2035 (pour les BNC) ou 2042 C (pour les traitements et salaires). Il suffit de joindre une lettre expliquant que vous souhaitez opter pour l'application de l'article 100 bis sur 3 ou 5 ans (à choisir) + un tableau détaillant le calcul du bénéfice moyen (tableau comme ci-dessus, avec vos propres chiffres).
Plus tard, il sera possible de mettre fin à cette option (révocation) par lettre jointe au formulaire 2035 ou 2042 etc...
Sachez cependant, comme l'indique le tableau ci-dessus, que pendant les 2 ou 4 ans qui suivent la révocation, le dispositif continue de produire ses effets pour les bénéfices réalisés au cours des années couvertes par l'option.
Je recherche des informations sur le statut du compositeur| Découvrez une astuce à appliquer sur la déclaration des bénéfices non commerciaux| l'article 100 bis permet de calculer une moyenne des bénéfices sur 3 ou 5 années| ceux qui sont soumis aux bénéfices non commerciaux du régime de la déclaration contrôlée peuvent déclarer un bénéfice moyen réparti sur 3 ou 5 ans| Grâce à l'article 100 bis du code général des impôts les compositeurs peuvent déclarer un bénéfice moyen étalé sur 3 ou 5 ans| La déclaration des droits d'auteur sous forme de bénéfice moyen permet à l'artiste de ne pas atteindre un seuil fiscal susceptible d'engendrer de lourds impôts
Construire un accompagnement. Quelques exemples de plans d'orchestration. Etude pas à pas.
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Pour répondre à la question de Cédric G. "Comment faire un accompagnement, par exemple pour donner une impression de mouvement à ma mélodie que je trouve trop figée, trop mécanique...." je vais utiliser un exemple à partir d'une musique que j'ai écrite il y a très peu de temps.
J'ai ma mélodie en rythme ternaire, je sais à peu près ce que je vais mettre comme accords (harmonie) pour accompagner cette mélodie. Il me reste à trouver dans l'accompagnement, un rythme et une orchestration qui vont apporter une sensation de mouvement. Comme il s'agit d'une musique pour un passage assez doux à connotation cinématographique, je proscris les boucles de batterie, les percussions tribales et les riffs de guitare, et privilégie les instruments (virtuels) de l'orchestre symphonique.
- Élément de départ :
- Ajout d'un leitmotiv pour donner du mouvement :
- Renforcement du leitmotiv (par doublures) :
- Accords plaqués pour lier le tout :
Piano + ligne de basse + glissando de harpe. Avec les pizz de contrebasses, j'ai déjà un aperçu du rythme général. A ce stade je cherche un instrument qui pourrait jouer une sorte de contrechant sous forme de phrasé très rapide et fuyant (comme le vent).
Pour ce phrasé rapide en contrechant, j'opte pour une clarinette assez fluide. Pour moi, c'est ce leitmotiv qui est le plus déterminant et qui va donner du mouvement à l'ensemble. Donc, dans la mesure du possible, je passe beaucoup de temps sur cette étape, à la recherche des bonnes notes.
Je double le phrasé de la clarinette par les alti, puis en deuxième partie par les violons 1 (une octave au dessus, pour donner du relief). En effet, la clarinette seule risque d'être noyée dans la masse. En doublant cet instrument par des cordes, j'ai plus de profondeur et mon contrechant devient plus audible dans le mix.
Dans la dernière étape, Il me restera les instruments que je n'ai pas encore utilisés, pour fabriquer un tapis sonore. Ce tapis me sera utile pour lier, soutenir, donner de la consistance, et bien évidemment pour apporter une couleur supplémentaire.
On note que ce tapis sonore est essentiellement constitué d'accords plaqués (les accords que j'avais préalablement trouvés en composant avec mon piano). Concernant l'instrumentation, j'ai privilégié les cors, les violons 2, les violoncelles et des chœurs très doux. J'ai laissé de côté les flûtes et hautbois de manière à garder une tessiture qui évolue dans les mediums. D'ailleurs dans cet exemple, j'ai axé l'instrumentation vers des tessitures mediums, de manière à ce que le piano (plutôt aigu) ressorte bien.
En résumé :
Sur la mélodie de départ, j'ai greffé une deuxième mélodie, rapide et fluide (= plan mouvement). Puis j'ai plaqué des accords (= plan tapis).
Plan mouvement (cla + Vla + vl1) :
Plan tapis (Hn + Vlc + Vl2 + Choeurs) :
Il suffit de ré-écouter le début de l'étape 1 puis le début de l'étape 4, pour constater à quel point l'accompagnement a un rôle crucial dans la personnalité d'une musique. Les "thèmes" sont évidement incontournables en musique de film (The Imperial March, Lawrence d'Arabie, Mission Impossible ...) mais jouer leur thématique seule au piano n'a pas le même impacte que lorsqu'on les entend arrangés et orchestrés.
Il ne faut que quelques minutes pour lire ce billet et écouter les extraits. Pourtant, l'accompagnement musical et l'orchestration nécessitent un paquet d'heures passées à chercher, à tester des rythmes et des couleurs, à peaufiner, à jeter...
Je pense que les banques de sons d'orchestre, si elles ne sonnent pas toujours comme un vrai orchestre permettent au moins de s'exercer. Que vous soyez autodidacte ou que vous suiviez des cours d'orchestration, je dirais qu'il faut avant tout "ex-pé-ri-men-ter".
Ma première composition d'une bande originale pour un film d'animation : Scoub 2. Musique de style blockbuster
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Ma première création d’une BO de film d'animation (incluant des acteurs réels) : Scoub 2 réalisé par Stéphane Berla.
Ce sont mes premiers pas dans la musique orchestrale liée à l'image. A l'époque, j'utilisais Miroslav Vitous, une banque de sons d’orchestre symphonique un peu dépassée aujourd'hui. Cela dit, je trouve que le résultat final ne sonne pas trop mal. Je suis particulièrement fier de la montée orchestrale qui clôture le générique du début. Il y a dans la BO de Scoub 2 quelques clins d’œil volontaires à la musique de Danny Elfman (c'était une des directives de Stéphane). De l'ironie dans de la musique de blockbuster.
Petite anecdote : je cherchais un instrument ou une orchestration spécifique pour accompagner les titres qui apparaissent et disparaissent le long du générique d'entrée (on appelle ça des cartons). J'ai finalement opté pour un "bruit d'aile qui s'envole" que j'ai ensuite mixé à la musique. L'idée a tout de suite plu à Stéphane car ce sample d'oiseau apportait du mouvement et collait parfaitement à l'ambiance déjantée du film.
En tous cas, cette expérience m'a permis de découvrir quelques contraintes du métier de compositeur de musique de film !
- La synchronisation parfaite de la bande originale avec les images (dont le montage change parfois)
- Traduire musicalement les idées décrites verbalement par le réalisateur.
- Bidouiller les samples orchestraux pour imiter un gros orchestre, avec un minuscule budget musique.
- Composer avant le montage son, pour découvrir ensuite que beaucoup de bruitages viennent masquer la musique.
Et puis, cette première expérience m'aura permis d'établir un premier contact avec des professionnels (Stéphane Berla travaille actuellement en collaboration avec Dionysos et Matmatah)
Musicalement, Scoub 2 a longtemps été pour moi une référence et une carte de visite.
Pour info : le générique du début affiche 2 compositeurs. C'est une erreur car le second compositeur n'a pas travaillé sur ce projet (le monteur a juste oublié de l'enlever du listing). En outre le générique de fin provient d'un groupe de rock bien sympa : « Flying Pooh »
N'hésitez pas à laisser vos impressions sur le film ;-)
BO de Scoub 2| Un film humoristique avec des images de synthèse| Scoub 2 de Stéphane Berla| Le réalisateur utilise les personnages de Scoubidou| Parodie du dessin animé Scoubidou| C'est la parodie d'un film de Spielberg| Parodie de Duel| Film d'animation de Stéphane Berla| Bande originale de Scoub 2| Exemple de synchronisation de la musique sur des images
Flocons de neige et musique féérique...
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Paysage grand nord, vu de la fenêtre de mon home-studio :
(Le Pas Saint Lhomer, Orne).

En ce début d'année sous la neige, je ne résiste pas à la tentation de ré-écouter Le pole express et Edward Scissorhands.
Un petit plaisir que je vous fais partager sans tarder :
The Polar Express (A. Silvestri) :
Edward Scissorhands (D. Elfman) :
C'est ... magique.
Escroquerie au chèque impayé
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Une alerte signalée par Jérémy, un collègue compositeur qui a failli être victime d'une arnaque au chèque sans provision (sauvé de justesse par son banquier).
Lorsque nous recevons un chèque d'un client et que nous l'encaissons, nous pouvons constater rapidement que la somme a bien été "créditée" sur notre compte (Yes !). Et pourtant, rien n'est joué car il faut encore attendre quelques jours (parfois 10-13 jours) pour que la banque certifie la validité du chèque. En effet, si la banque s'aperçoit que le chèque est sans provision, elle vous retire ce crédit...
Le chèque impayé est donc un chèque rejeté par votre banque, bien que la somme ait été créditée quelques jours auparavant...
C'est pourquoi il vaut mieux attendre un quinzaine de jours avant de dépenser l'argent tout neuf envoyé par votre client (en contrepartie de votre chef d'oeuvre fabriqué à la sueur de votre front).
Il y a actuellement une société de production outre-Manche qui commande des musiques aux talentueux compositeurs français. Au moment de payer, ce client vous envoie un chèque dont le montant est largement supérieur à ce qui était prévu (jusqu'à 10 fois le cachet initialement décidé). Chouette, c'est toujours agréable d'avoir des sous sur son compte, alors autant encaisser ce chèque généreux et attendre de voir ce qui se passe.
2 jours plus tard, tandis que cette belle somme apparaît noir sur blanc sur votre compte créditeur, le client vous rappelle en s'excusant d'avoir un comptable distrait (pour ne pas dire bigleux), puis vous demande si vous auriez l’amabilité de lui rembourser la différence... si possible rapidement et par virement via Internet.
On se doute de la fin de l'histoire, le chèque est sans provision, il reviendra impayé dans une semaine et votre crédit disparaîtra. Hélas, si vous avez remboursé la différence entre temps, c'est pour votre pomme...
A la manière de Danny Elfman : Rise Of The Martians, composé par Julien Auclair.
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Je vous invite à découvrir ce petit morceau de Julien Auclair qui s'intitule Rise Of The Martians, petit clin d'œil à Mars Attacks de Danny Elfman.
Rise Of The Martians
Pour la petite histoire, Julien a simulé un son d'ondes Martenot, en suivant une méthode que j'avais expliquée dans l'un de mes billets : Simulation des ondes Martenot, dans un séquenceur. Cela me fait bien plaisir de constater que mes articles peuvent servir de temps en temps ;-)
Personnellement, dans Rise Of The Martians, j'aime beaucoup le passage de 1'30 à 2'00, où les ondes Martenots sont doublées par un son de violons, (sur un tapis de cuivres assez doux, tout en progression)... Dans ce passage, Julien nous offre une thématique à la fois inquiétante et ironique, qui correspond parfaitement à l'univers de Mars Attacks.
Quelques détails concernant cette musique :
- Séquenceur Pro Tools sur Mac
- Lecteur d'échantillons : Kontakt
- Banque de sons : East West Symphonic Orchestra, Symphobia et Reason
- Ondes Martenot (simulées) : Son pur sinusoïdal + vibrato + réverbe
- Chronologie : recherche du thème, pose des cordes puis des cuivres.
- Temps de réalisation : environ 2 jours (composition, orchestration, modifications, ré-orchestration etc...)
Pour en savoir plus, visitez le site de Julien Auclair (Long métrage, Pubs TV, Mac Donald, Canal Jimmy etc...)
Devenir compositeur professionnel à son compte. Emettre des factures.
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ATTENTION : ce billet s'adresse aux compositeurs qui ne sont pas déjà inscrits à l'URSSAF pour une activité professionnelle autre que la composition (webmaster, copiste, bruiteur, vendeur en sonorisation etc...)
Pour établir une facture en bonne et due forme, il faut être enregistré au centre des impôts et être assujetti à l'AGESSA (pour les cotisations sociales). Essayons de détailler tout ça avec des mots simples :
1) Inscription au Centre des Impôts pour avoir un N° SIRET :
Pas mal de gens vous diront qu'il faut s'inscrire à l'URSSAF. NON ! pour les compositeurs, l'inscription se fait au centre des impôts. Si on vous regarde de travers, là-bas, dites que votre situation est proche de celle des photographes (c'est plus parlant pour eux).
Remplir un formulaire P0i (se prononce P zéro i) que l'on peut télécharger en pdf ici et envoyez le à votre centre des impôts.
Après quelques jours, vous aurez le statut de travailleur indépendant (profession libérale dans le domaine artistique), avec un n° SIRET qu'il faudra placer dans vos factures.
La case n°9 (options fiscales) du formulaire P0i est assez compliquée pour les néophytes : (voir un billet explicatif )
En tant que compositeur en début de carrière, j'ai opté pour l'option suivante :
- Les bénéfices non commerciaux (BNC) avec déclaration contrôlée
- TVA au régime réel normal, et dépôt de déclaration trimestrielle
2) Assujettissement à l'AGESSA (à qui l'on reverse les charges sociales) :
Sur une fiche de paie, vous avez votre salaire brut, à partir duquel on vous décompte les cotisations sociales comme la CSG, la CRDS, l'assurance vieillesse maladie veuvage etc....ça s'appelle le précompte. A la fin, il vous reste le salaire net (snif)
Et bien sur une facture, c'est pareil ! On établit la somme brute TTC à facturer et l'on déduit un précompte pour obtenir une somme nette. Ce fameux précompte sera envoyé à l'AGESSA directement par la personne ou l'organisme qui vous rémunère (un producteur, un réalisateur, une boite de communication etc... bref votre client).
Télécharger un modèle de facture (compositeur)
Attention, ce n'est plus 97 % mais 98,25 % !
Billet édité le 22/01/12 :
Depuis la création de ce billet (en 2008), il y a du changement du côté de l'AGESSA (déclaration en ligne, dispense de précompte etc...). Ce que j'ai écrit jusqu'à présent n'est plus vraiment à jour. Je supprime donc le paragraphe consacré à l'AGESSA et vous invite à consulter le site officiel qui explique très bien les différentes procédures (allez également jeter un oeil dans les FAQ).
Site de l'AGESSA
Comment faire une facture en tant que compositeur ?| Comment devenir compositeur professionnel indépendant ?| Je suis compositeur et j'aimerais faire des factures| Où s'inscrire pour devenir compositeur professionnel ?| Je suis compositeur et je souhaiterais facturer mes clients| Faut-il s'inscrire à l'AGESSA pour devenir compositeur professionnel ?| Je suis un compositeur et j'aimerais travailler à mon compte| Le statut du compositeur
Récapitulatif des billets consacrés à la composition de musique de film
Par Tanguy - Tags
Un petit récapitulatif qui permet de regrouper mes articles par thèmes.
J'y dresse une liste des billets qui me paraissent les plus intéressants et qui correspondent le plus souvent aux questions posées par mail.
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Devenir compositeur
de musique de film
Etudier, démarcher
Les coulisses du métierLe statut du compositeur
Droits d'auteur, Impôts
Sécurité sociale, Intermittence
TVA, BNC, SIRET etc...
- - Se former, étudier
- - Faire son CD démo
- - Protéger ses oeuvres
- - La musique source
- - Le Temp-Track
- - Les traumatismes auditifs
- - Contacter les producteurs
- - Coup de déprime
- - Le pote musicos
- - Un annuaire pour les musiciens
- - Orchestres spécialisés
- - L'audiodescription
- - Témoignage de JJ Annaud
- - Le Sound Design
- - Limites des banques de sons
- - Avoir le trac en public
- - Le film institutionnel
- - 7 interviews de compositeurs
Comment devenir compositeur ?| Blog sur la musique de film| Blog sur la composition de musique| Je voudrais être compositeur de musique de film| je voudrais apprendre l'orchestration| Conseils trucs et astuces sur la musique assistée par ordinateur| fiscalité imposition facturation des compositeurs| Impôts des métiers artistiques| Trouver des producteurs pour produire ma musique| Exemples d'effets produits par l'orchestre symphonique
Site pour les musiciens : partitions, instruments, accessoires
Par Tanguy - Tags
Hello les amis, ça fait un bail !
Bon, pour une reprise en douceur, je voudrais vous parler d'un site de partitions et d'accessoires qui existe déjà depuis plusieurs années : Free-Scores
Free-scores.com regroupe :
- Le téléchargement gratuit de partitions (tous styles et tous instruments)
- L'achat de partitions des grands maîtres (tous styles et tous instruments)
- L'achat d'instruments de musique
- L'achat d'accessoires (sourdine, archet, cordes de guitares etc...)
- L'achat de logiciels et de matériel (prise de son etc..).
A propos des partoches :
- La zone gratuite est plutôt bien fournie. Je n'ai pas eu le temps de tout parcourir, mais pour quelqu'un qui joue d'un instrument en particulier (violon, piano, trombone etc...) il y a de quoi se faire plaisir. Une très large palette d’instruments y est représentée. Ah, et il y a aussi des scores pour orchestres complets !
- La zone payante est très riche. Pour nous les béophiles, il est possible de se procurer des musiques de Alan Silvestri, John Williams, Hans Zimmer, John Powell etc...
On trouve dans la rubrique Film et TV, de nombreuses partitions pour piano, certes, mais également des partitions pour orchestre (en cliquant au départ sur le lien " grandes formations").
Certaines partitions sont proposées en pré-écoute (en streaming), d'autres sont accompagnées de CD ou DVD. Pratique.
Bonne recherche ;-)
Les sites de l´annuaire :
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