La déclaration des droits d'auteur sous forme de bénéfice moyen permet à l'artiste de ne pas atteindre un seuil fiscal susceptible d'engendrer de lourds impôts

Il s'agit d'un régime d'imposition prévu par l'article 100 bis du code général des impôts qui permet au compositeur de calculer et de déclarer une moyenne (sur 3 ou 5 ans) de ses bénéfices issus des droits d'auteur.

Cela peut être intéressant car les revenus ne sont pas les mêmes d'une année à l'autre.

Par exemple :

• Je suis pauvre comme Job en 2008
• Je suis riche comme Crésus en 2009 (je risque de payer cher d'impôts en 2010)
• J'ai des droits d'auteur corrects (sans plus) en 2010

Le calcul d'une moyenne va permettre d'empêcher les déséquilibres : dans l'exemple ci-dessus, on serait alors considéré comme mi-riche, mi-pauvre entre 2008 et 2010, ce qui empêcherait d'atteindre le seuil de revenus aisés déclenchant le paiement d'impôts importants.

D'après les informations que j'ai récoltées, le calcul du bénéfice moyen concerne la déclaration des droits d'auteur :

• Des personnes qui ont opté pour la déclaration contrôlée des BNC (en savoir plus)
• Des personnes imposées selon le régime des traitements et salaires
  

Je ne sais donc pas ce qu'il en est pour ceux qui dépendent du régime spécial BNC (micro BNC).

Le calcul du bénéfice moyen peut être déterminé sur une période de 3 ou 5 ans (pas 4), que nous ayons perçu ou non des droits d'auteur au cours des années précédentes. Il suffit de calculer la moyenne des bénéfices de l'année d'imposition et des 2 ou 4 années précédentes.



La demande se fait par écrit en même temps que l'envoie du formulaire 2035 (pour les BNC) ou 2042 C (pour les traitements et salaires). Il suffit de joindre une lettre expliquant que vous souhaitez opter pour l'application de l'article 100 bis sur 3 ou 5 ans (à choisir) + un tableau détaillant le calcul du bénéfice moyen (tableau comme ci-dessus, avec vos propres chiffres).

Plus tard, il sera possible de mettre fin à cette option (révocation) par lettre jointe au formulaire 2035 ou 2042 etc...
Sachez cependant, comme l'indique le tableau ci-dessus, que pendant les 2 ou 4 ans qui suivent la révocation, le dispositif continue de produire ses effets pour les bénéfices réalisés au cours des années couvertes par l'option.

Le début du printemps est propice aux questions sur la déclaration de revenus issus de notre activité musicale.

Je fais un récapitulatif dans ce billet, mais ça ne concerne que les compositeurs qui sont dans le même cas que moi, c'est à dire : imposition des droits d'auteur selon le régime de la déclaration contrôlée des bénéfices non commerciaux (BNC).
(Démarche à suivre pour obtenir ce statut)

La déclaration contrôlée des BNC, c'est un formulaire (2035) qui nous est envoyé par le centre des impôts et qu'il nous faut remplir avec soin. Ce formulaire consiste à indiquer les recettes de l'année issues des droits d'auteur (tout ce qui n'est pas considéré comme "salaire" : les musiques que vous avez facturées, les droits SACEM etc...) puis de déduire les dépenses (une part du loyer, une part d'électricité, la CSG déductible, l'achat de matériel etc...). Evidemment, chaque dépense doit être justifiée et conservée (factures, tickets de caisse etc.).

[Personnellement, j'ai un classeur avec des pochettes plastiques dans lesquelles je place chronologiquement tous mes justificatifs de recettes et de dépenses. J'utilise en parallèle un logiciel de comptabilité libérale qui remplit directement le formulaire 2035].

La somme finale (appelée résultat fiscal) correspond donc au bénéfice de l'année précédente. Parfois, si l'année n'a pas été productive, il arrive que les dépenses soient plus grandes que les recettes ce qui donne un résultat fiscal négatif : un déficit.

Voilà donc à quoi sert ce formulaire 2035 : à établir la différence recettes-dépenses pour calculer un résultat fiscal imposable.
Le formulaire 2035 se compose en réalité de plusieurs feuillets (2035 K 2035 A 2035 B... ) avec une notice d'utilisation assez claire (enfin...tout est relatif).

Question : une fois le bénéfice calculé, doit-on reporter la somme sur notre feuille d'impôt "classique" que monsieur tout le monde reçoit un peu plus tard (aux mois d'avril-mai, c'est ça ?), le fameux 2042 !

Il faut effectivement reporter la somme des BNC, mais pas sur la 2042 que tout le monde reçoit : il faut remplir un formulaire "complémentaire" (donc à part) le 2042 C (cadre D) qu'il est possible de télécharger sur le site impots.gouv.fr (le formulaire de 2010 est en ligne). Après quoi il suffira de cocher la case dans le formulaire 2042 qui s'intitule : "si vous déposez une déclaration 2042 complémentaire"


Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs (prévoyez tout de même une boite d'aspirine).

Tout d'abord, une date importante pour les artistes compositeurs qui doivent remplir le formulaire 2035 (BNC avec déclaration contrôlée) : n'oubliez pas de l'envoyer au centre des impôts avant le 4 mai 2010, soit 2 jours ouvrés après le 1er mai (par prudence, je me suis toujours fixé le 30 avril comme date limite).


En ce début d'année 2010, je souhaiterais faire un petit billet sur le choix des options fiscales du compositeur. C'est le choix que l'on fait au moment où l'on s'inscrit au Centre des Impôts en profession libérale (compositeur freelance) et où l'on remplit l'encadré n° 9 du formulaire d'inscription (le formulaire P0i). J'ai parcouru le net cet après midi pour essayer de me mettre à jour sur les chiffres (qui évoluent au gré des années... )

Pour bien comprendre ce qui va suivre, je conseille au jeune compositeur qui veut se lancer en Freelance (pour gagner des sous avec sa musique, en faisant des factures) d'avoir ce formulaire P0i (en .pdf) sous les yeux.

En ce qui concerne le remplissage des cadres de 1 à 8, ce n'est pas trop dur. C'est au cadre 9 "Options Fiscales" que ça se corse...



BIC : à ma connaissance, les compositeurs en freelance ne sont pas concernés. On peut déjà se délester de cette ligne dans le formulaire.

BNC (Bénéfices Non Commerciaux) : concerne les gens qui exercent un travail dont l'activité intellectuelle joue un rôle prépondérant, et qui pratiquent la science (médecins...) ou l'art (photographie, écriture, musique... ) de manière indépendante (non salariée). Donc là, le compositeur qui souhaite facturer une musique à un client est totalement concerné par cette rubrique BNC. Alors allons-y :


- Régime spécial BNC (ou micro BNC) :

Vous pouvez opter pour ce régime si vous estimez que vos revenus musique (factures, droits SACEM) ne dépasseront pas 32 100 € l'année prochaine. C'est un statut très simple qui ne demande aucune comptabilité, mise à part la conservation de vos factures.
Fin avril début mai de l'année suivante, il vous faudra additionner les montants bruts de vos revenus musicaux et de les indiquer dans votre déclaration d'impôts, formulaire 2042 C (C comme complémentaire) cadre D, case 5HQ. Vous bénéficierez d'un abattement forfaitaire de 34 % (pour vous dédommager des frais professionnels). Surtout ne déduisez pas vous même les 34 %, c'est le Centre des Impôts qui le fera, quand il recevra votre déclaration.







- Déclaration contrôlée (engagement sur 2 ans) : (consulter également ce billet)

Obligatoire si la recette annuelle hors taxe s'estime à plus de 32 100 €.

Mais on peut tout même envisager cette option si vous prévoyez des revenus inférieurs au seuil de 32 100 €, mais que vous préférez faire vous même la déduction des frais professionnels. Si vous comptez investir dans de l'équipement, il est possible que vos frais professionnels dépassent le forfait de 34 % ci-dessus. Par exemple, pour reprendre le graphique, vous pouvez gagner dans l'année 8000 € et avoir à déduire plus de 2720 € de frais (matos, publicité, déplacements, une part de loyer, une part de chauffage...). Dans ce cas, être au régime de la déclaration contrôlée sera plus intéressant.

Si vous choisissez cette option, il vous faudra tenir une petite comptabilité "recettes et dépenses" (en gardant les factures, les tickets etc...). Au mois de mars de l'année suivante, le Centre des Impôts vous enverra un formulaire 2035 dans lequel vous indiquerez vos recettes et déduirez vos frais : vous obtiendrez un chiffre appelé "bénéfice" (ou alors un "déficit", si vous dépensez plus que vous ne gagnez).
Puis, comme pour le régime spécial BNC, il vous faudra reporter ce chiffre dans votre déclaration d'impôts, formulaire 2042 C (C comme complémentaire) dans la case "Revenus imposables" en cas de bénéfice (cadre D, case 5QC ou 5 QI), ou dans la case "Déficit" le cas inverse (cadre D, case 5QE ou 5 QK).

Attention : j'ai découvert avec stupéfaction que ceux qui optent pour les BNC avec déclaration contrôlée sont imposés en réalité sur 125 % de leurs bénéfices (et non 100 %). Pour éviter cette majoration de 25 %, il faut être adhérent d'une Association de Gestion Agrée (AGA ou AA). Ces associations, payantes (autour de 300 € par an pour celles que j'ai visitées) proposent leurs services de comptabilité et vous aident grandement à définir vos BNC.

Pour trouver une Association de Gestion Agréée dans votre région, je vous donne ce lien : Liste géographique des AGA (aller au bas de la page)


- TVA or not TVA ? (Billet édité le 09/12/10) :

D'après les indications fournies par http://www.impots.gouv.fr :

- Ceux suivent le régime spécial BNC sont dispensés* de déclaration de TVA. Cela implique de cocher la case "Franchise en base TVA". Cela signifie que vous établirez des facture HT à vos clients (il faut juste écrire « TVA non applicable article 293B du CGI » à la fin de votre facture). Vous ne gagnerez pas de TVA et du coup vous n'aurez pas à la reverser à l'Etat.

- Ceux qui suivent le régime BNC de la déclaration contrôlée rencontrent trois cas de figure possibles :

1) Recettes annuelles inférieures ou égales à 32 100 € HT : dispense de déclaration de TVA. Cocher la case "franchise en base TVA".

2) Recettes annuelles supérieures à 32 100 € et inférieures ou égales à 231 000 € HT : case "Régime Réel Simplifié".

3) Recettes annuelles supérieures à 231 000 € HT : case "Régime Réel Normal.


Pour les situations 2) et 3), vous appliquez une TVA à 5.5 % dans vos factures (notes d'auteur). Vous toucherez une TVA que vous reverserez à l'Etat, soit tous les ans (si vous êtes en Réel Simplifié), soit tous les trois mois (si vous êtes en Réel Normal).

*On peut tout de même se poser la question : la dispense de déclaration de TVA (Franchise en base TVA) est-elle obligatoire si je suis au régime spécial BNC ou au Régime BNC déclaration contrôlée avec des recettes inférieures ou égales à 32 100 € HT (situation 1). De même, puis-je choisir la TVA au Régime Réel Normal même si j'ai de faibles revenus ?

En regardant bien la manière dont le formulaire P0i est mis en forme, il y a une colonne pour le choix du régime BNC et une colonne pour le choix de la TVA. Il existe donc plusieurs combinaisons possibles.

Donc, d'après moi ce doit être possible d'être au Régime spécial (mico BNC) et d'opter quand même pour la TVA, tout comme il me paraît possible d'être au régime de la déclaration contrôlée et de pouvoir choisir son mode de déclaration de TVA (Réel Simplifié ou Réel Normal, peu importe les revenus musicaux).

Mais par prudence, je vais me renseigner auprès d'un conseiller et reviendrai mettre à jour ce billet.

Voilà, j'espère que ces explications vous auront permis d'y voir un peu plus clair. Si vous décidez maintenant de vous lancer dans la composition freelance, je vous renvoie à ce billet qui récapitule la chronologie, les organismes, les modèles de facture, les cotisations sociales (Agessa) : Devenir compositeur professionnel et émettre des factures

- Un sociétaire professionnel est un membre de la SACEM qui possède 16 voix (à la place d'une seule) lorsqu'il vote aux assemblées générales. En outre, il peut se présenter comme candidat (1 an après avoir été nominé) pour faire partie de la commission des programmes ou de la commission des comptes.
Il peut, comme auparavant, se présenter à toute commission réglementaire ainsi qu'à la commission du code de la propriété intellectuelle.

- Le sociétaire définitif dispose des mêmes atouts (16 voix, commissions statutaires etc...) que le sociétaire pro. En plus, il peut se faire élire (un an après sa nomination) pour devenir administrateur au conseil d'administration de la SACEM.


Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire professionnel ?
Les critères dépendent uniquement du talent des revenus issus des droits SACEM.
Par exemple, pour 2009, Il fallait avoir atteint (ou dépassé) en droit SACEM les sommes ci-dessous, au moins sur 3 des quatre années précédentes :

• 2005 : 14 080 €
• 2006 : 14 242 €
• 2007 : 14 499 €
• 2008 : 14 752 €

Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire définitif ?
Idem, en 2009, il fallait atteindre ou dépasser les seuil de droits SACEM ci-dessous au cours de trois des 4 dernières années :

• 2005 : 28 160 €
• 2006 : 28 484 €
• 2007 : 28 998 €
• 2008 : 29 504 €

Outre l'aspect privilège (les 16 voix, l'éligibilité...), faire partie des sociétaires professionnels ou définitifs permet aussi de se positionner en tant qu'artiste reconnu par ses pairs. La reconnaissance de toute la profession (éditeurs, majors, producteurs, réalisateurs) étant un atout supplémentaire pour prolonger sa carrière.

Note : ces chiffres concernent les auteurs, compositeurs et auteurs-réalisateurs. Les éditeurs doivent tripler ces revenus !

Grâce à l'intervention de Laurent Petitgirard (ancien Président du conseil d'administration), les barèmes ont baissé depuis quelques années, permettant un accès plus rapide aux qualités de sociétaires professionnels et définitifs. Compte tenu de la crise économique qui touche le monde artistique, ces nouveaux barèmes auront, je pense, permis de conserver une liste annuelle de nouveaux promus comptant quelques centaines de sociétaires (et pas juste une dizaine).

Pour info : en ce qui concerne les compositeurs, la promotion 2009 dénombre 122 nouveaux sociétaires professionnels (dont mon ami Bernhard Elsner) et 64 sociétaires définitifs (dont Philippe Rombi et John Debney).

Bien entendu, avant de prétendre à cette nomination, il faut déjà être inscrit à la SACEM comme sociétaire normal : procéder à l'inscription SACEM

Pour ceux qui, comme moi, ne disposent pas d'un écran 24 pouces, j'écris ce petit billet pour signaler un raccourci clavier très pratique dans Cubase SX : Alt+I que j'utilise tout le temps pour cacher la colonne inspecteur de piste (pour un meilleur confort visuel).

La colonne inspecteur permet de connaître toutes les informations relatives à une piste donnée (volume, panoramique, canal midi, plug-in chargé, effets d'insert etc...). Une fois le morceau commencé, il n'est pas indispensalbe que cette colonne soit tout le temps affichée :



Voilà. Certains préfèreront cliquer directement sur l'icône, ça dépend des gens. Moi je suis plutôt un adepte des raccourcis clavier.

Voici 3 exemples de musiques pour films corporate appartenant à 3 secteurs d'activité différents : la technologie (Neusoft), La route (Colas) et l'horlogerie de luxe (Audemars-Piguet).

1) NEUSOFT :
- Réalisation : Ludovic De Vita
- Production : Neusoft
- Musique : Alexandre Mabeix (style électro).



Quelques mots clé : humanité, ouverture, innovation, technologie, dynamique
qu'Alexandre a su traduire musicalement par :

• Un leitmotiv récurrent, accompagné d'effets de sound design (technologie, innovation)
• Une rythmique moderne (dynamique)
• Quelques notes de piano et cordes (humanité)
• Des changements de tonalité et une progression harmonique (innovation, ouverture)

2) COLAS :
- Réalisation : Nicolas Lebrun
- Production : Movida Films
- Directeur Photo : Benjamin Louet
- Musique : Tanguy Follio (style orchestral avec un peu d'électro).




En fait, ce film assez long (plus de 7 mn), comporte 2 grands axes :
- Une première partie "usagers de la route" : humanité, confort, sécurité, voyage, acheminement
- Une deuxième partie "les hommes et les femmes qui font avancer l'entreprise" : esprit d'équipe, travail, fierté, ouverture

• Une base musicale solide et stable posée par une thématique simple (sécurité)
• Du piano, des cordes assez légères et des cuivres doux (confort, humanité)
• Du mouvement, par les croches et doubles croches en arrière plan (locomotion, acheminement)
• Un petit passage musical à consonance ethnique (voyage)
• Partie 2 : reprise du thème initial, mais plus "métronomisé", plus uniforme, plus carré (travail, équipe)
• Final : progression harmonique et orchestrale avec des chœurs en bouquet final (fierté, ouverture)

3) AUDEMARS-PIGUET :
- Réalisation : Julius Berg
- Production : Point Prod
- Images de synthèse : Wizz
- Musique : Bernhard Elsner (style orchestral cinématographique).




Ce film institutionnel raconte d'abord une histoire, avec des personnages, des décors, une intrigue. On est loin d'une simple juxtaposition d'images énumérant les valeurs et les compétences d'une entreprise. Ici les compétences se manifestent par l'expérience et la longévité ("il y a bien longtemps dans une contrée lointaine...") ainsi que par l'accent mis sur le côté artisanal, inédit (chaque pièce faite à la main est unique) et précis (secteur de la haute horlogerie).

La musique, composée par Bernhard, présente une grande souplesse, plus que dans les deux exemples précédents (plutôt récurrents avec des thèmes répétitifs à 8 ou 16 mesures). Ici, la BO épouse la fiction. Pour la musique, Bernhard a choisi une instrumentation classique : un ensemble de cordes (interprété par l'orchestre symphOnifilm) et une flûte traversière, ce qui renforce parfaitement le côté cinématographique, l'arrivée d'un objet mystérieux... l'histoire d'une montre de luxe.

• Instruments classiques pour un film "d'époque" (longévité, expérience)
• Des cordes moelleuses et une belle mélodie (luxe)
• Un flûte traversière, sobre, discrète mais efficace (l'être humain, l'artisan)
• une consonance énigmatique dans le thème et l'arrangement (mystère)
• Pizzicati ordonnés, légers et précis (travail de précision)

C'est dingue !
Je n'en crois pas mes yeux ! Je suis là au Pavillon Baltard, en direct, en prime, parmi d'autres candidats !

Chacun de nous a eu la semaine entière pour composer une musique orchestrale sur un thème choisi par le public. Je suis tombé sur le thème de "La traversée du désert en poney". Ce n'est pas très intéressant mais je suis quand même mieux lotis que le candidat n°9 à qui l'on a confié le sujet tant redouté par la profession : "la sauterelle moldave pendant la saison des amours".

Lorsque Vincent Perrot m'annonce au public, je ne sens plus mes jambes. Je ne peux plus reculer, je pense aux 1350 téléspectateurs (votants potentiels) haussant le son de leur home-cinéma : je ne dois pas les décevoir !

J'avance sur la scène, tout tremblant, tenant mon conducteur dans la main droite et quelques grigris dans la main gauche pour me porter chance (un porte clé de Lilo et Stitch ainsi qu'une mèche de cheveux roux que j'avais arrachée à mon idole au cours d'un voyage aux States).

Le London Symphony Orchestra (LSO) en personne s'est déplacé au grand complet pour interpréter dignement mon œuvre décisive. Je suis d'abord surpris de constater que la plupart des violonistes féminines n'ont pas l'allure de mannequins comme on en trouve dans l'orchestre Philharmonique, présenté par Nikos sur la chaine concurrente... Cela dit, lorsque les premières notes se font entendre, le son frais et pétillant du LSO me fait bien vite oublier les demoiselles susnommées.
Les premières mesures se passent relativement bien. Je me risque à lancer un regard confiant au public, puis aux quatre membres du jury.

Philippe Rombi semble penser à autre chose. Il faut dire qu'il a dû traiter le thème de "la traversée du désert en poney" mainte et mainte fois avant d'arriver en haut du sommet. La version personnelle que j'ai écrite pour l'occasion ne semble pas l'enthousiasmer plus que ça...

Eric Serra bat la mesure avec le pied tout en mâchouillant son stylo. Je devine en lui, le musicien caméléon qui touche à tous les instruments, pourvu qu'il y ait du groove. Je le soupçonne même d'écouter simultanément autre chose dans son i-pod.

Emilie Simon est radieuse. Elle griffonne quelques appréciations sur un bout de papier, mais j'ignore si c'est plutôt bon ou mauvais signe.

Seul Edouard Dubois reste impassible et incrédule devant l'interprétation. Il a pour habitude de fixer la baguette de direction pendant les 4 minutes consacrées à chaque candidat.

A l'issue de la prestation, le résultat est mitigé : 2 rouges (Philippe Rombi et Emilie Simon), un Bleu (Edouard dubois) et rien du côté d'Eric Serra qui continue de battre la mesure avec son pied....

Chacun y va de son petit commentaire : "trop old-school", "pas assez de présence sur scène", "mauvais choix d'orchestration", "taille de la baguette non réglementaire" etc... On assiste même à un conflit au sein du jury. Comme mes autres collègues, je me fiche un peu des commentaires, sachant que mon avenir dépend uniquement du vote du public. Ce seront donc les candidats les plus moches qui partiront en premier (j'ai bien fait de mettre de l'auto-bronzant).

Avant la décision ultime, on nous ressert la fabuleuse success story de Danny Sander, un gentil gars éliminé aux premières épreuves qui aurait décidé de raconter sa mésaventure dans un blog, produisant par la même occasion un véritable buzz sur Internet. Ensuite, des producteurs peu scrupuleux auraient profité de sa fulgurante popularité pour lui confier la BO du prochain film de Tarantino, suscitant la polémique entre vrais fans et spectateurs moqueurs...

Enfin arrive le moment fatidique. Le thème de Mission (Ennio Morricone) retentit tandis que Vincent Perrot se déplace lentement (une fois n'est pas coutume) vers les candidats liquéfiés, tout en décachetant une enveloppe blanche écrue. Tadaaaaaamm !!!

Alors, en fait, après j'ai dû me réveiller brusquement pour calmer l'une de mes filles qui pleurait dans son sommeil. Lorsque je me suis recouché, je n'ai pas réussi à reprendre le fil de ma belle histoire à Baltard... Je me suis mis à rêver que j'étais seul sur une île déserte ou je ne sais quoi, avec une dizaine de jolies blondes aux yeux bleus... les palmiers, la musique hawaïenne, le sable chaud... enfin rien de bien palpitant...

Le son de la pluie !!!
D'abord quelques gouttes, puis une pluie battante, puis le tonnerre qui gronde. Un environnement sonore recréé par une soixantaine de personnes. Très sympathique à voir et à entendre (monter le son).



Merci à Bernhard pour le lien ;)

Dans ce billet, je vous montre une vidéo envoyée par mon collègue François Sohm. Il s'agit d'une fugue composée pour quatuor à cordes, et produite à l'aide de la banque Solo Strings de la Vienna Symphonic Library (Horizon). Elle mériterait d'être interprétée par un vrai quatuor !

On entend bien l'arrivée de chaque instrument (le sujet, la réponse etc...), et les images apportent une petite touche pédagogique qui n'est pas pour me déplaire :)

Pour rappel, la constitution du quatuor à cordes (string quartet), en tant qu'ensemble instrumental :

• Violon 1
• Violon 2
• Alto
• Violoncelle

Merci à toi François !

Le 15 septembre prochain à 20h au Théâtre du Chatelet, La SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédia) et la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) organisent une soirée de mobilisation pour que vivent la télévision publique et la création audiovisuelle.

Cet appel à la mobilisation concerne tous les gens du spectacle tels que les réalisateurs, les compositeurs, les chanteurs, les musiciens, les techniciens etc.

SOS Télévision publique :

• Pour préserver l'indépendance des médias
• Pour défendre le rôle et la place de l'audiovisuel public dans notre société
• Pour soutenir la création et l'innovation
• Pour que la réforme de l'audiovisuel consolide les obligations des chaînes privées à l'égard de la création française

Plus d'info sur le site Appel du 2 juin

Réservation indispensable : cliquer ici