Les bénéfices non commerciaux BNC sont d'abord calculés sur le formulaire 2035 puis reportés sur le formulaire 2042 C

Le début du printemps est propice aux questions sur la déclaration de revenus issus de notre activité musicale.

Je fais un récapitulatif dans ce billet, mais ça ne concerne que les compositeurs qui sont dans le même cas que moi, c'est à dire : imposition des droits d'auteur selon le régime de la déclaration contrôlée des bénéfices non commerciaux (BNC).
(Démarche à suivre pour obtenir ce statut)

La déclaration contrôlée des BNC, c'est un formulaire (2035) qui nous est envoyé par le centre des impôts et qu'il nous faut remplir avec soin. Ce formulaire consiste à indiquer les recettes de l'année issues des droits d'auteur (tout ce qui n'est pas considéré comme "salaire" : les musiques que vous avez facturées, les droits SACEM etc...) puis de déduire les dépenses (une part du loyer, une part d'électricité, la CSG déductible, l'achat de matériel etc...). Evidemment, chaque dépense doit être justifiée et conservée (factures, tickets de caisse etc.).

[Personnellement, j'ai un classeur avec des pochettes plastiques dans lesquelles je place chronologiquement tous mes justificatifs de recettes et de dépenses. J'utilise en parallèle un logiciel de comptabilité libérale qui remplit directement le formulaire 2035].

La somme finale (appelée résultat fiscal) correspond donc au bénéfice de l'année précédente. Parfois, si l'année n'a pas été productive, il arrive que les dépenses soient plus grandes que les recettes ce qui donne un résultat fiscal négatif : un déficit.

Voilà donc à quoi sert ce formulaire 2035 : à établir la différence recettes-dépenses pour calculer un résultat fiscal imposable.
Le formulaire 2035 se compose en réalité de plusieurs feuillets (2035 K 2035 A 2035 B... ) avec une notice d'utilisation assez claire (enfin...tout est relatif).

Question : une fois le bénéfice calculé, doit-on reporter la somme sur notre feuille d'impôt "classique" que monsieur tout le monde reçoit un peu plus tard (aux mois d'avril-mai, c'est ça ?), le fameux 2042 !

Il faut effectivement reporter la somme des BNC, mais pas sur la 2042 que tout le monde reçoit : il faut remplir un formulaire "complémentaire" (donc à part) le 2042 C (cadre D) qu'il est possible de télécharger sur le site impots.gouv.fr (le formulaire de 2010 est en ligne). Après quoi il suffira de cocher la case dans le formulaire 2042 qui s'intitule : "si vous déposez une déclaration 2042 complémentaire"


Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs (prévoyez tout de même une boite d'aspirine).

Billet ré-édité le 26 mai 2010 : les formulaires 2042 et 2042 C sont en ligne

Amis compositeurs, vous devriez recevoir en avril-mai 2010, les formulaires pour déclarer vos revenus de l'année 2009. Les centre des impôts doit vous envoyer un formulaire 2042 (peut-être pré rempli) qui est le formulaire de déclaration classique que tout le monde reçoit.

Si vous avez fait des factures et que vous êtes enregistrés aux BNC (déclaration contrôlée ou micro BNC*), vous devriez recevoir en plus le formulaire 2042 C (C comme complémentaire) sur lequel vous reporterez soit le chiffre des BNC (calculé à partir du formulaire 2035 que l'on reçoit en mars) pour ceux qui ont opté pour la déclaration contrôlée, soit la somme brute de vos recettes pour ceux qui sont aux micro BNC...

Si jamais vous ne receviez pas le 2042 complémentaire, il est téléchargeable ici : formulaire 2042 C (Année : 2010, N° d'imprimé = 2042).

Récapitulatif :

- Déclaration des salaires (+ assédic le cas échénant) dans le formulaire 2042
- Déclaration des BNC dans le 2042 C (complémentaire)
- Sur le 2042, cocher la case "si vous déposez une déclaration complémentaire"

*Micro BNC = Régime spécial BNC

Il s'agit d'un régime d'imposition prévu par l'article 100 bis du code général des impôts qui permet au compositeur de calculer et de déclarer une moyenne (sur 3 ou 5 ans) de ses bénéfices issus des droits d'auteur.

Cela peut être intéressant car les revenus ne sont pas les mêmes d'une année à l'autre.

Par exemple :

• Je suis pauvre comme Job en 2008
• Je suis riche comme Crésus en 2009 (je risque de payer cher d'impôts en 2010)
• J'ai des droits d'auteur corrects (sans plus) en 2010

Le calcul d'une moyenne va permettre d'empêcher les déséquilibres : dans l'exemple ci-dessus, on serait alors considéré comme mi-riche, mi-pauvre entre 2008 et 2010, ce qui empêcherait d'atteindre le seuil de revenus aisés déclenchant le paiement d'impôts importants.

D'après les informations que j'ai récoltées, le calcul du bénéfice moyen concerne la déclaration des droits d'auteur :

• Des personnes qui ont opté pour la déclaration contrôlée des BNC (en savoir plus)
• Des personnes imposées selon le régime des traitements et salaires
  

Je ne sais donc pas ce qu'il en est pour ceux qui dépendent du régime spécial BNC (micro BNC).

Le calcul du bénéfice moyen peut être déterminé sur une période de 3 ou 5 ans (pas 4), que nous ayons perçu ou non des droits d'auteur au cours des années précédentes. Il suffit de calculer la moyenne des bénéfices de l'année d'imposition et des 2 ou 4 années précédentes.



La demande se fait par écrit en même temps que l'envoie du formulaire 2035 (pour les BNC) ou 2042 C (pour les traitements et salaires). Il suffit de joindre une lettre expliquant que vous souhaitez opter pour l'application de l'article 100 bis sur 3 ou 5 ans (à choisir) + un tableau détaillant le calcul du bénéfice moyen (tableau comme ci-dessus, avec vos propres chiffres).

Plus tard, il sera possible de mettre fin à cette option (révocation) par lettre jointe au formulaire 2035 ou 2042 etc...
Sachez cependant, comme l'indique le tableau ci-dessus, que pendant les 2 ou 4 ans qui suivent la révocation, le dispositif continue de produire ses effets pour les bénéfices réalisés au cours des années couvertes par l'option.

Un instrument mécanique ingénieux. C'est très bien fait.
Et même si c'est du virtuel, c'est très bien pensé :



Evidemment, il vaut mieux posséder un grand studio pour utiliser une telle machine...

J'avais promis un post sur les percussions électro mélangées à de la musique orchestrale, mais il faut que je réinstalle d'abord certains softs...

En attendant, je vous fais part du nouveau concours lancé par Doug Rogers, l'administrateur du forum de Soundsonline :

Cliquer ici pour accéder au règlement

Bon, en gros, on vous propose une vidéo, d'un style très contemporain, à mettre en musique avec des banques de sons de la marque East-West (forcément). Le compositeur considéré comme créateur de la meilleure BO recevra un prix assez conséquent : des banques de sons de la marque East-West (c'est logique).

Je ne parle pas très bien l'anglois, mais j'ai cru comprendre que le concours était ouvert jusqu'au 30 juin 2008.

Avis aux amateurs...

Je vous invite à découvrir ce petit morceau de Julien Auclair qui s'intitule Rise Of The Martians, petit clin d'œil à Mars Attacks de Danny Elfman.

Rise Of The Martians


Pour la petite histoire, Julien a simulé un son d'ondes Martenot, en suivant une méthode que j'avais expliquée dans l'un de mes billets : Simulation des ondes Martenot, dans un séquenceur. Cela me fait bien plaisir de constater que mes articles peuvent servir de temps en temps ;-)

Personnellement, dans Rise Of The Martians, j'aime beaucoup le passage de 1'30 à 2'00, où les ondes Martenots sont doublées par un son de violons, (sur un tapis de cuivres assez doux, tout en progression)... Dans ce passage, Julien nous offre une thématique à la fois inquiétante et ironique, qui correspond parfaitement à l'univers de Mars Attacks.

Quelques détails concernant cette musique :

• Séquenceur Pro Tools sur Mac
• Lecteur d'échantillons : Kontakt
• Banque de sons : East West Symphonic Orchestra, Symphobia et Reason
• Ondes Martenot (simulées) : Son pur sinusoïdal + vibrato + réverbe
• Chronologie : recherche du thème, pose des cordes puis des cuivres.
• Temps de réalisation : environ 2 jours (composition, orchestration, modifications, ré-orchestration etc...)

Pour en savoir plus, visitez le site de Julien Auclair (Long métrage, Pubs TV, Mac Donald, Canal Jimmy etc...)

L'autre jour, à l'école, pendant l'inter-cours, j'ai mis ma zique de Vendome, super héros en fond sonore, sur le PC.

2 élèves de 6 ans passent par là :

Elève 1 : "On dirait la musique de Star Wars !"
Moi, sourire béat : "Ah oui ?"
Elève 2 : "Ouais, c'est nul"

Ces gentils bambins ont le chic pour vous torpiller en moins de 2... (bande de p'tits c...)

Voici les tonalités des instruments les plus communs :


Orchestre symphonique (Do = Ut):

• Piccolo : Do
• Flûte traversière : Do
• Hautbois : Do
• Cor anglais : Fa
• Clarinette : La (parfois Sib)
• Basson : Do
• Cor français : Fa
• Trompette : Do ou Sib
• Trombone : se joue en Do (bien qu'ayant un sib en note fondamentale)
• Tuba basse à 4 pistons : Do
• Cordes : Do

Harmonie :

• Piccolo : Do
• Flûte traversière : Do
• Clarinette : Sib
• Saxo Soprano : Sib
• Saxo Alto : Mib
• Saxo Ténor : Sib
• Saxo Baryton : Mib
• Cor d'harmonie : Fa
• Trompette : Sib
• Trombone : se joue en Do (bien qu'ayant un sib en note fondamentale)
• Tuba : Sib (appelé basse Sib)

Il existe, bien sûr, d'autres instruments transpositeurs (comme la petite clarinette en Lab, la trompette en Ré..) mais ils sont moins souvent utilisés. Je préfère focaliser ce billet sur les instruments les plus communs.

Ci dessous, un petit tableau que je m'étais fabriqué il y a quelques années. Il permet de savoir, pour une tonalité donnée (tonalité de la musique telle qu'on l'entend), dans quelle tonalité seront écrites les partitions des instruments transpositeurs tels que la clarinette, le cor français, le saxo alto etc...





Par exemple, pour une musique écrite en Fa, la partition d'un instrument transpositeur en Mib (comme le saxo alto) devra être écrite en Ré.

Autre exemple, vous composez un passage musical en Ré, alors les clarinettes Sib joueront en Mi (avec 4 dièses à la clef).

Ce tableau peut être utile aux jeunes compositeurs qui feront interpréter leur musique par un orchestre d'étudiants ou par l'harmonie du village. Un rapide coup d'œil permet de voir qu'il y a des tonalités plus confortables à déchiffrer, et ce pour tous les instruments.

Par exemple, si je compose une musique en sib pour une harmonie, les instruments non transpositeurs auront une partition en sib (2 bémols seulement à la clef). Les clarinettes sib auront une partition en Do (pas de bémols ni de dièses à la clef). Les saxophones alto auront une partition en Sol (2 dièses seulement à la clef), les cors auront une partition en Fa (un seul bémol à la clef).

Billet mis à jour le 21 mars 2010 :

Ce choix s'effectue lorsque vous remplissez l'encadré "Options fiscales" du formulaire P0i (quand vous décidez de vous enregistrer en tant que compositeur travailleur indépendant, au centre des impôts).

Petite parenthèse : si vous pensez que la composition musicale ne vous rapportera pas plus de 32000 € par an (chiffres 2009), vous n'êtes pas obligés d'appliquer de TVA. Il suffira d'écrire une somme HT sur vos factures et de mentionner: « TVA non applicable article 293B du CGI » Donc là : pas de TVA gagnée, pas de TVA à reverser (forcément).
Pour cette option, il faut cocher la case "franchise en base TVA" (et non régime réel normal ou mini-réel) au moment de votre inscription sur le formulaire P0i

Mais revenons à l'option déclaration trimestrielle de la TVA à 5,5 % (régime réel normal ou mini-réel) :
Cette option qui consiste à reverser votre TVA chaque trimestre peut être intéressante, car vous pourrez déduire la TVA de vos achats (investissements pour la musique) :

Cette déclaration se présente sous forme d'un papier que l'on reçoit tous les 3 mois et qui comporte 2 parties (je schématise un peu) :

• Une première partie qui correspond à la TVA de 5,5 % que vous avez appliquée sur l'ensemble de vos factures (des 3 derniers mois) et que vous devez redonner à l'Etat.


• Une seconde partie qui correspond à la TVA de 19,6 % de l'ensemble de vos achats (des 3 derniers mois) qui vous permettent de faire votre métier (voir qq exemples plus bas).

Comme il s'agit d'une soustraction, la TVA que vous reversez au Trésor Public est plus petite que celle que vous avez perçue sur votre facture. Il arrive même que les déductions de TVA de vos achats soient plus élevées que vos TVA de factures (vos notes d'auteur), ce qui vous met en position de crédit positif (en d'autres termes, le Trésor Public vous doit de l'argent, sous forme d'avoir sur votre prochaine déclaration trimestrielle de la TVA).

Voici quelques exemples d'achats dont vous pourrez déduire la TVA sur votre déclaration trimestrielle :

• Matériel informatique (ordinateur, graveur, disque dur externe etc.)
• Matériel de musique (instrument de musique, banque de sons etc.)
• Consommable (cartouches d'encre pour imprimer vos partitions, papier A4 etc.)
• CD et DVD vierges
• Matériel de bureautique (crayons, bloc-notes, trombones etc.)
• Mobilier de bureau (chaise confortable, lampe halogène etc.)
• Forfait Mobile
• Forfait Internet
• Déplacement pour RDV dans une boite de prod
• Repas d'affaire avec un réalisateur
• Frais de courrier postal
• Places de concert de musique classique
• Achat de CD de musique de film (Les réalisateurs donnent souvent des références)
• Achat d'un DVD du dernier concert de Morricone
• etc...

NB : Les factures SNCF et RATP ont des TVA à 5,5 %


En résumer :

1. Franchise en base TVA :
   Pas de TVA perçue, pas de TVA reversée au Trésor Public
   
   
2. TVA au régime réel normal ou mini réel :
   Une TVA gagnée, "en partie" reversée au Trésor Public : c'est un gain pour vous (même si un chèque plus petit reste un chèque quand même...).
   
   

Aussi, lorsqu'un client me demande mon tarif pour un devis, je donne toujours un chiffre rond Hors Taxe en précisant que la TVA est à 5,5 %. C'est ce chiffre qui correspond le mieux à la valeur de ma rémunération (et que je vais effectivement recevoir, moins les cotisations sociales...)

Et l'argent que l'on touche de la SACEM ?
Quand on reçoit les feuillets de répartitions, la SACEM indique clairement à combien s'élève la TVA qu'il faudra déclarer au Trésor Public. En outre, les feuillets de répartition sont accompagnés d'une "facture" à signer et à renvoyer à la SACEM.

Interpréter une œuvre musicale en live, jouer du piano devant une assemblée... je le fais parfois, avec un plaisir gâché par la peur.
Rarement j'ai joué un morceau sans fautes. L'appréhension du direct m'a toujours déstabilisé. Le jugement immédiat des personnes en face de moi m'empêche systématiquement d'obtenir les mêmes performances qu'à l'entrainement. C'est peut-être pour ça que j'ai choisi de me tourner vers la musique de film, une alternative à l'angoisse de la scène...

Il y a 10-15 ans, je lisais une citation (dans Keyboard Magazine) d'un compositeur de musique de film très connu qui disait quelque chose comme ça :"Merci à l'arrivée de l'informatique musicale qui me permet enfin de présenter des maquettes raisonnables au réalisateur, moi qui interprète si mal mes thèmes au piano quand j'ai quelqu'un derrière mon épaule..."

Et c'est vrai que lorsque les gens arrivent dans une salle de cinéma et découvrent la BO, les musiques sont déjà dans la boite : composées, enregistrées, mixées... la pression est moindre, le gros du travail étant derrière. (Il reste juste la question de savoir si les amateurs de bandes originales vont apprécier la partition ou pas).

Quoiqu'il en soit, j'admire certains de mes collègues capables à la fois de composer des chefs d'œuvre dans leur coin, et d'être au piano sur scène comme des poissons dans l'eau. Mais bon, à défaut d'être doué pour la musique vivante, le show ou l'impro.... j'apprécie de composer tranquillement sur des images, à l'abri des regards, puis de faire écouter une œuvre enregistrée en espérant surprendre mon auditoire.

J'ai par ailleurs repéré quelques avantages liés à la composition de musique de film :

• Déjà, je participe au processus de création d'un film, en tant que "spécialiste" au sein d'une équipe
• Je peux faire autant de canards que je veux, je corrigerai les erreurs à la souris ensuite
• Je peux interrompre un morceau quand je le souhaite, pour y apporter des améliorations
• Je peux diriger un orchestre symphonique sans avoir passé le diplôme de chef d'orchestre (qui est super balaise)
• Je peux manger ou me gratter le nez tout en jouant de la musique (pas classe, mais plus facile à faire que sur scène).
• Je peux être opérationnel même avec le bras dans le plâtre.
• Je suis moins embêté par les paparazzi ou les fans que mes collègues du disque.

Et puis tenez, dans le show-bizz, la vie d'une chanson dépend souvent du bon vouloir du public, soit des centaines (voire des milliers) de personnes ...
Tandis que pour nous, c'est simple : une fois validée par le réalisateur, le producteur, la femme du producteur, le directeur de la chaine, la nièce du superviseur musical et le voisin de palier du caméraman, on peut considérer une musique comme acquise !


Enfin, pour en revenir à notre sujet (le trac, la timidité, l'angoisse...face à l'assistance) voici une petite anecdote issue de mon service militaire :

Je garderai toujours en souvenir la soirée de dissolution du 71 RG de Oissel (en 1997), au cours de laquelle j'ai dû avancer seul sur la grande Place d'Armes et jouer au clairon la sonnerie aux morts devant 3000 personnes (dont Mr Fabius). Le capitaine de la musique me refila un super tuyau pour gérer mon stress : "Follio, quand tu seras face à la foule, tu n'auras qu'à les imaginer tous à poil"... ce que je fis.

C'est donc en supposant les Généraux et quelques personnalités politiques dans leur plus simple appareil que je fus amené à jouer les notes les plus solennelles du registre militaire. Un remède de fortune que je garde sous le coude chaque fois que je suis amené à me présenter en public. Qui sait à quoi je penserai lorsque je recevrai mon Oscar, bafouillant, sourire au coin des lèvres...