Les droits d'auteur sur Internet

Jeud’IDS est un rendez-vous pour les Intermittents du Spectacle, organisé tous les derniers jeudis du mois par NextFormation avec l’intervention d’un spécialiste qui répond à vos questions.

Ce prochain jeudi (30 octobre) sera consacré à Internet et les droits d'auteur.
La conférence aura lieu de 18h00 à 20h00 (il vaut mieux arriver vers 17h30) et sera animée par Jean-Pierre Roux (Avocat) et présentera la protection des œuvres à l’ère d’internet. Il s'en suivra un échange avec le public.

Lieu :
55 avenue Hoche 75008 PARIS
(Métro Charles de Gaulle Etoile)

Pour s'inscrire, cliquer ici

Il s'agit d'un régime d'imposition prévu par l'article 100 bis du code général des impôts qui permet au compositeur de calculer et de déclarer une moyenne (sur 3 ou 5 ans) de ses bénéfices issus des droits d'auteur.

Cela peut être intéressant car les revenus ne sont pas les mêmes d'une année à l'autre.

Par exemple :

• Je suis pauvre comme Job en 2008
• Je suis riche comme Crésus en 2009 (je risque de payer cher d'impôts en 2010)
• J'ai des droits d'auteur corrects (sans plus) en 2010

Le calcul d'une moyenne va permettre d'empêcher les déséquilibres : dans l'exemple ci-dessus, on serait alors considéré comme mi-riche, mi-pauvre entre 2008 et 2010, ce qui empêcherait d'atteindre le seuil de revenus aisés déclenchant le paiement d'impôts importants.

D'après les informations que j'ai récoltées, le calcul du bénéfice moyen concerne la déclaration des droits d'auteur :

• Des personnes qui ont opté pour la déclaration contrôlée des BNC (en savoir plus)
• Des personnes imposées selon le régime des traitements et salaires
  

Je ne sais donc pas ce qu'il en est pour ceux qui dépendent du régime spécial BNC (micro BNC).

Le calcul du bénéfice moyen peut être déterminé sur une période de 3 ou 5 ans (pas 4), que nous ayons perçu ou non des droits d'auteur au cours des années précédentes. Il suffit de calculer la moyenne des bénéfices de l'année d'imposition et des 2 ou 4 années précédentes.



La demande se fait par écrit en même temps que l'envoie du formulaire 2035 (pour les BNC) ou 2042 C (pour les traitements et salaires). Il suffit de joindre une lettre expliquant que vous souhaitez opter pour l'application de l'article 100 bis sur 3 ou 5 ans (à choisir) + un tableau détaillant le calcul du bénéfice moyen (tableau comme ci-dessus, avec vos propres chiffres).

Plus tard, il sera possible de mettre fin à cette option (révocation) par lettre jointe au formulaire 2035 ou 2042 etc...
Sachez cependant, comme l'indique le tableau ci-dessus, que pendant les 2 ou 4 ans qui suivent la révocation, le dispositif continue de produire ses effets pour les bénéfices réalisés au cours des années couvertes par l'option.

OUI, mais uniquement en tant que prestataire technique (musicien, programmeur, mixeur etc...) et non comme compositeur au sens propre.

Ce n'est pas difficile, avec l'informatique musicale et les home-studios de plus en plus sophistiqués, il est tout à fait possible pour un compositeur de séparer son travail en 2 catégories :

1. Le travail d'auteur (la composition au sens propre), immatériel qui entre dans le cadre de la propriété intellectuelle et pour lequel le compositeur reçoit des droits d'auteur : la note d'auteur (facture + Agessa) et/ou les droits SACEM.
   


2. Le travail technique, comme la prise de son d'un instrument extérieur, l'interprétation instrumentale, Le mastering des maquettes, la programmation des synthétiseurs, la mise en partition pour la société d'édition ... pour lequel le compositeur peut demander à être payé en salaire (nombres d'heures travaillées quantifiables). C'est cela qui va permettre au compositeur de prétendre à des indemnisations chômage. Bien entendu, sur sa fiche de paie, il n'est pas mentionné comme compositeur mais, par exemple, comme musicien (ou autre activité énumérée dans la liste non exhaustive ci-dessus)

Côté Assédic, on vous demande de cumuler, en 10 mois, 507 heures de travail payées par vos employeurs sous forme de "cachets" en tant que salarié (par des cachets forfaitaires de 8h ou 12 h)
Voir détails sur le calcul des heures.


Bref, pour un même projet, légalement il faudrait penser à différencier la part intellectuelle et la part technique : 80/20 ou 50/50 ou 30/70 .... et d'être payé en conséquence : soit 2 types de rémunération faisant l'objet de 2 contrats bien distincts.

Pour l'employeur (une boite de prod par ex) cela ne change rien :
En salaire, les charges sont plus lourdes pour le compositeur. En outre il pourra bénéficier plus facilement du chômage.
En droits d'auteur (facture), les charges sont moins lourdes pour le compositeur. Mais pas d'indemnisations ASSEDIC en contrepartie.

Pour plus de précisions sur le dispositif d'indemnisation des intermittents : consulter le site de l'ASSEDIC

Merci à Thierry Dolz, Bruno Bertoli, Laurent Juillet et Damien Deshayes pour leurs témoignages qui m'ont permis d'y voir plus clair...

Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.

Voici 2 liens pour vérifier le suivi des émissions auxquelles vous avez contribué (Documentaires, fiction, séries etc...).

1) Les films déjà diffusés : Le site de l'INA

Tapez le titre du film vous concernant pour obtenir tous les détails sur les diffusions passées.
Par exemple, j'ai composé une partie de la BO du documentaire animalier "Passion Sauvage en Guyane"
Le résultat de la recherche sur le site de l'INA m'indique qu'il y a eu 4 diffusions sur Canal+ en 2005.

2) Les diffusions à venir : L'internaute Télévision

Là, il s'agit plus d'une astuce (merci à Alex pour le tuyau). Taper dans Google le nom du film suivi de L'internaute
et vous obtiendrez peut-être une page de L'internaute Télévision qui ressemble à ceci : Voir l'exemple

Il ne reste plus qu'à remplir l'encadré d'alerte par mail. Cela vous donnera une notification des prochaines diffusions du film en question (vous serez prévenus quelques jours avant ou le jour même selon vos souhaits).


Tout ça peut vous être utile, d'une part pour satisfaire votre propre curiosité, et d'autre part pour veiller à ce que chaque diffusion soit bien prise en compte par la SACEM, et voir s'il y a eu des oublis ou non lorsque vous recevez votre feuille de répartition des droits d'auteur. C'est vrai que c'est le travail de l'éditeur, mais tout le monde n'est pas forcément édité.

Dans un prochain billet, je parlerai du site qui propose un barème des répartitions SACEM : vos droits d'auteur en fonction de la chaine et de la plage horaire, pour donner une idée de ce que peut vous rapporter une diffusion TV.

Le début du printemps est propice aux questions sur la déclaration de revenus issus de notre activité musicale.

Je fais un récapitulatif dans ce billet, mais ça ne concerne que les compositeurs qui sont dans le même cas que moi, c'est à dire : imposition des droits d'auteur selon le régime de la déclaration contrôlée des bénéfices non commerciaux (BNC).
(Démarche à suivre pour obtenir ce statut)

La déclaration contrôlée des BNC, c'est un formulaire (2035) qui nous est envoyé par le centre des impôts et qu'il nous faut remplir avec soin. Ce formulaire consiste à indiquer les recettes de l'année issues des droits d'auteur (tout ce qui n'est pas considéré comme "salaire" : les musiques que vous avez facturées, les droits SACEM etc...) puis de déduire les dépenses (une part du loyer, une part d'électricité, la CSG déductible, l'achat de matériel etc...). Evidemment, chaque dépense doit être justifiée et conservée (factures, tickets de caisse etc.).

[Personnellement, j'ai un classeur avec des pochettes plastiques dans lesquelles je place chronologiquement tous mes justificatifs de recettes et de dépenses. J'utilise en parallèle un logiciel de comptabilité libérale qui remplit directement le formulaire 2035].

La somme finale (appelée résultat fiscal) correspond donc au bénéfice de l'année précédente. Parfois, si l'année n'a pas été productive, il arrive que les dépenses soient plus grandes que les recettes ce qui donne un résultat fiscal négatif : un déficit.

Voilà donc à quoi sert ce formulaire 2035 : à établir la différence recettes-dépenses pour calculer un résultat fiscal imposable.
Le formulaire 2035 se compose en réalité de plusieurs feuillets (2035 K 2035 A 2035 B... ) avec une notice d'utilisation assez claire (enfin...tout est relatif).

Question : une fois le bénéfice calculé, doit-on reporter la somme sur notre feuille d'impôt "classique" que monsieur tout le monde reçoit un peu plus tard (aux mois d'avril-mai, c'est ça ?), le fameux 2042 !

Il faut effectivement reporter la somme des BNC, mais pas sur la 2042 que tout le monde reçoit : il faut remplir un formulaire "complémentaire" (donc à part) le 2042 C qu'il est possible de télécharger sur le site impots.gouv.fr (le formulaire de 2008 est enfin en ligne !). Après quoi il suffit de cocher la case dans le formulaire 2042 qui s'intitule : "si vous déposez une déclaration 2042 complémentaire"

Notes : les formulaires fiscaux sont très changeants d'une année à l'autre. Ce qui est valable en 2008 ne le sera peut-être pas en 2009...




Un mot pour les compositeurs qui ont opté pour le Régime spécial BNC (ou micro BNC) : pas de formulaire 2035 à remplir. Il suffit juste d'indiquer vos revenus brutes issus des droits d'auteur dans la case HQ du formulaire 2042 C. Vous disposerez automatiquement d'un abattement (je ne connais pas le pourcentage de cette année).

Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.

J'ai reçu mes formulaires 2042 (2008) pour ma déclaration de revenus de l'année 2007. Les centre des impôts m'a envoyé un formulaire 2042 pré rempli + un 2042 C (complémentaire) sur lequel je vais reporter le chiffre de mes BNC (calculé à partir du formulaire 2035 que j'ai rempli le mois dernier).

Si vous n'avez pas reçu le 2042 complémentaire, il est téléchargeable ici : formulaire 2042 C (indiquer l'année 2008).

Récapitulatif :

- Déclaration des salaires (+ assédic le cas échénant) dans le formulaire 2042
- Déclaration des BNC (revenus issus des facturations et droits d'auteur) dans le 2042 complémentaire (cadre D, case QI ou RI)
- Sur le 2042, cocher la case "si vous déposez une déclaration complémentaire"

Plus de détails sur la déclaration d'impôts des compositeurs : Cliquer ici
(un billet que j'ai écrit le mois dernier)

Les appellations rigoureuses des formulaires sont :

2042 K : déclaration pré remplie des revenus 2007
2042 CK : déclaration complémentaire des revenus 2007
(C'est ce qui est indiqué sur les feuilles que j'ai reçues).

Rappel : ceux qui ont opté pour les micro BNC les déclarent aussi dans le formulaire 2042 complémentaire (chiffre brut dans la case HQ ou IQ cadre D).

J'en avais succinctement parlé il y a quelque mois (voir l'article).

J'avais écrit par erreur qu'il s'agissait de Cubase SX4. En fait, le séquenceur s'appelle Cubase 4 (il n'y a plus de SX... ni de SL d'ailleurs).

• Version Pro : Cubase SX3 -> Cubase 4
• Version simplifiée : Cubase SL3 -> Cubase Studio 4

Quelques nouveautés que je trouve intéressantes :

• Plus de 30 nouveaux plug-ins d'effet (avec détecteur de silence*)
• Piste instrument (pour accéder plus rapidement aux instruments virtuels)
• Amélioration de la transposition en temps réel
• Le gestionnaire Soundframe (pour centraliser les plug-ins, les sons, les presets etc...)
• Halion One (lecteur d'échantillons livré avec plus de 650 sons)
• Prologue (synthé virtuel analogique avec une centaine de sons pré-réglés)
• Spector (synthé virtuel analogique avec courbes de filtres paramétrables)
• Mystic (synthé virtuel analogique, avec une matrice de modulation puissante)
• Control Room (gestion centralisée des moniteurs et des sources externes connectées)

Configuration informatique minimale :

PC :
Microprocesseur 1,4 Ghz - 512 Mo RAM - Windows XP ou plus -
carte son compatible MME ou DirectX (ASIO recommandé)
Lecteur DVD pour l'installation - Accès Internet pour l'autorisation

Mac :
G4/1 Ghz ou Core/1.5 Ghz - 512 Mo RAM - OS X version 10.4 ou plus -
carte son compatible CoreAudio
Lecteur DVD pour l'installation - Accès Internet pour l'autorisation


*Le détecteur de silence va permettre au microprocesseur d'appliquer un effet audio (réverbe, compression etc.) uniquement là où il y a du son. Pas d'effet audio appliqué sur les parties silencieuses implique une économie en ressources pour le micoprocesseur ;-)

- Un sociétaire professionnel est un membre de la SACEM qui possède 16 voix (à la place d'une seule) lorsqu'il vote aux assemblées générales. En outre, il peut se présenter comme candidat (1 an après avoir été nominé) pour faire partie de la commission des programmes ou de la commission des comptes.
Il peut, comme auparavant, se présenter à toute commission réglementaire ainsi qu'à la commission du code de la propriété intellectuelle.

- Le sociétaire définitif dispose des mêmes atouts (16 voix, commissions statutaires etc...) que le sociétaire pro. En plus, il peut se faire élire (un an après sa nomination) pour devenir administrateur au conseil d'administration de la SACEM.


Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire professionnel ?
Les critères dépendent uniquement du talent des revenus issus des droits SACEM.
Par exemple, pour 2009, Il fallait avoir atteint (ou dépassé) en droit SACEM les sommes ci-dessous, au moins sur 3 des quatre années précédentes :

• 2005 : 14 080 €
• 2006 : 14 242 €
• 2007 : 14 499 €
• 2008 : 14 752 €

Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire définitif ?
Idem, en 2009, il fallait atteindre ou dépasser les seuil de droits SACEM ci-dessous au cours de trois des 4 dernières années :

• 2005 : 28 160 €
• 2006 : 28 484 €
• 2007 : 28 998 €
• 2008 : 29 504 €

Outre l'aspect privilège (les 16 voix, l'éligibilité...), faire partie des sociétaires professionnels ou définitifs permet aussi de se positionner en tant qu'artiste reconnu par ses pairs. La reconnaissance de toute la profession (éditeurs, majors, producteurs, réalisateurs) étant un atout supplémentaire pour prolonger sa carrière.

Note : ces chiffres concernent les auteurs, compositeurs et auteurs-réalisateurs. Les éditeurs doivent tripler ces revenus !

Grâce à l'intervention de Laurent Petitgirard (ancien Président du conseil d'administration), les barèmes ont baissé depuis quelques années, permettant un accès plus rapide aux qualités de sociétaires professionnels et définitifs. Compte tenu de la crise économique qui touche le monde artistique, ces nouveaux barèmes auront, je pense, permis de conserver une liste annuelle de nouveaux promus comptant quelques centaines de sociétaires (et pas juste une dizaine).

Pour info : en ce qui concerne les compositeurs, la promotion 2009 dénombre 122 nouveaux sociétaires professionnels (dont mon ami Bernhard Elsner) et 64 sociétaires définitifs (dont Philippe Rombi et John Debney).

Bien entendu, avant de prétendre à cette nomination, il faut déjà être inscrit à la SACEM comme sociétaire normal : procéder à l'inscription SACEM

C'est en allant sur le site de Evgueni Galperine que j'ai découvert qu'il avait composé la musique de la pub pour la Laguna (l'homme qui sabote la voiture de sa femme). Idem pour Erwann Kermorvant avec la Peugeot 308, ou Jean-Philippe Goude pour le thème musical de Herta.

Sur Internet, il existe des sites très intéressants qui référencent toutes les musiques utilisées dans les publicités. Ce sont de vraies mines d'or, et je souligne la richesse incroyable de leurs contenus !

Je citerais par exemple musiquedepub.tv ou encore le forum musiquedepub.com qui propose en bonus une liste de compositeurs qui ont fait des musiques de pub, comme Pierre Adenot, Jean-Michel Bernard, Evgueni Galperine, et même quelques vieilles connaissances (Guillaume Roussel et Laurent Koleda). Sont notés les compositeurs qui possèdent un site ou un MySpace.
Voir la liste (Merci à shadow's lisa)

Si quelqu'un a d'autres infos sur des compositeurs de musique de pub, je suis preneur ;-)

"Bonjour, je suis un jeune compositeur passionné par la musique de film. J'aimerais en faire mon métier mais je ne sais pas par où commencer (trouver des contacts, comment me vendre etc.) Peut-être pourriez-vous me donner quelques solutions ?
Votre blog est super ! Amicalement,
Alain Sylvestre, de Hill Valley"

Salut Alain,

"Comment vivre de son art..." Aaah, c'est un des plus grands mystères de l'univers, après les femmes...

Pour commencer, je dirais qu'avant de prospecter sérieusement, ce serait bien d'avoir déjà fait quelques musiques pour des courts-métrages ou petits films institutionnels. Sur Internet, beaucoup de jeunes réalisateurs recherchent des compositeurs pour habiller leurs films. C'est l'occasion de se faire la main et de commencer à créer son propre book. C'est sûr qu'il ne faut pas espérer gagner beaucoup d'argent en échange....

Ensuite, lorsque vous avez des choses intéressantes à montrer, c'est le moment de contacter des réalisateurs professionnels. Pffff... se vendre.... pas facile, ça....

J'imagine qu'il faut se montrer partout où c'est possible pour rencontrer les gens du métier. D'une part dans les festivals du cinéma ou de la musique (le festival d'Auxerre par exemple, consacré à la musique de film). D'autre part, en participant à des concours, des master-class, des sessions comme Emergence.

Il est sûrement bon également de pointer le bout de votre nez dans les écoles de cinéma pour signaler votre existence et proposer vos services. Le contact, toujours le contact....

Quelque chose que je n'ai jamais faite mais qui peut être bénéfique, c'est de se retrouver (ne me demandez pas comment) dans des soirées mondaines parisiennes, au cours desquelles vous allez discuter autour d'un verre avec des réalisateurs ou des producteurs. Pour ces derniers, la rencontre physique est beaucoup plus parlante que les piles de CD démo qui s'entassent dans leur bureau...

Mais bon, encore faut-il avoir le sens du contact et de la tchatche ce qui n'est pas donné à tout le monde. On entend souvent des artistes regretter ne pas être bons commerçants...
Pour les plus timides, il reste la solution Internet et les envois postaux :

Comme je le soulignais dans le billet définir l'ordre des musiques dans un cd démo, c'est important de cibler les boites de production. Ne perdez pas votre temps à contacter les grosse boites. Il vaut mieux commencer petit et se fidéliser. Pour intéresser un professionnel, il faut lui faire comprendre que votre musique correspond à ce qu'il cherche pour son prochain film. En surfant sur des sites comme Unifrance il vous sera possible de vous tenir au courant des films qui se préparent dans l'année.

Il est difficile de contacter directement un réalisateur. La plupart du temps, ils sont représentés par des agence artistiques comme JFPM, Adéquat ou AAC, avec qui il est plus facile de se mettre en relation.

L'envoie de CD démos devient fastidieux et cher à la longue. En complément, il n'est pas inutile de créer votre propre site web, qui vous servira de carte de visite dans vos mails. Les boites de production commencent à avoir le réflexe internet, ça démarre doucement. Attention, n'envoyez surtout pas vos mp3 par mails ! (une URl, c'est moins lourd).

Et l'agent artistique qui représente le compositeur ?

Ce n'est pas facile d'intégrer une agence artistique déjà en place, si vous n'avez pas composé pour un long métrage. J'ai eu la chance d'être présent sur Internet au moment où Api Corp a décidé de créer son département musique : il s'agissait d'un démarrage [Je rappelle que l'agence Api Corp était déjà bien implantée et reconnue dans le département des directeurs de la photographie].

Pour finir, dans l'idéal, c'est bien de trouver son "ami" réalisateur (surtout si son talent est très prometteur) avec qui on va grandir. La création d'un tandem réalisateur-compositeur apporte une inertie incroyable pour booster une carrière : François Ozon et Philippe Rombi, Alain Chabat et Philippe Chany, Luc Besson et Eric Serra... sans oublier : Alan et Bob ;-)

Quoi qu'il en soit, le chemin est très long. Beaucoup de compositeurs (jeunes et même moins jeunes) ont un autre métier en parallèle, pour vivre. Il n' y a pas à être montré du doigt parce qu'on n'arrive pas à s'en sortir uniquement avec la musique. Il faut du talent et du travail, certes, mais la chance y est aussi pour beaucoup.

Tout comme l'orchestrateur, le rôle de l'arrangeur n'est pas défini de manière ultra précise.
Cela me pose souvent un problème lorsqu'un artiste me contacte pour effectuer un arrangement de sa musique (ou de sa chanson). Car en fonction de ce qui est déjà fait et de ce qu'il reste à faire, le travail d'arrangement peut aller du simple au double. Dur à chiffrer pour le devis.

J'ai trouvé sur Internet une page très intéressante écrite par le compositeur, orchestrateur, arrangeur Hervé Gilles, qui définit et illustre parfaitement le travail d'arrangement. Je vous invite à visiter sa page et comprendre les différents cas de figure qui peuvent se présenter dans ce métier :



Au départ, dans ce billet, je voulais écrire une synthèse du métier. En tombant sur la page d'Hervé Gilles qui est très complète, je me suis dit que ça ne valait pas le coup de risquer la paraphrase. D'où le lien direct ;-)

Et puis finalement, ça m'arrange...