Les sociétés d'auteurs

A l'occasion de l'imminente répartition SACEM de janvier 2010, je vous présente une petite vidéo qui résume le rôle des sociétés d'auteurs :

• Réalisation : Joris Clerté et Joyce Colson
• Texte : Anne Jaffrennou
• Animation et graphisme : Joyce Colson
• Narrateur : François Rollin

SACEM : Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique
SACD : Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
SCAM : Société Civile des Auteurs Multimédia

C'est votre premier contrat de composition originale d'une musique pour un téléfilm, un documentaire TV, une série de dessins animés ? Et vous ne savez pas ce qu'il faut remplir comme papiers pour toucher des droits SACEM dans le futur ?

Voici la procédure : :

1) Dans un premier temps, les musiques composées pour un film devront être déclarées à la SACEM.

Une fois votre mission de compositeur terminée et que le film est validé par le producteur (prêt à être livré à une chaîne TV), c'est le moment de remplir quelques papiers et de les envoyer à la SACEM.
Avant tout : commander les formulaires par mail à cette adresse : portail.societaires(arobase)sacem.fr en précisant les références (voir ci-dessous) et en indiquant vos coordonnées postales.

• Le bulletin de déclaration. Ref 715 ou Ref 705.
Il faut un formulaire pour chaque musique composée pour le projet. C'est une fiche sur laquelle on donne des renseignements sur le morceau de musique (style, bpm, durée, type d'orchestration, qui l'a composée etc...) et le pourcentage de droits d'auteurs qui vous revient.

Note, : le formulaire 715 est à demander si vous êtes le seul à toucher des droits sur la musique. Dès lors qu'il faut partager un certain pourcentage avec un éditeur, un arrangeur ou un parolier, choisissez le formulaire 705 (plus complet). Si vous partagez vos droits avec un éditeur (33 %, 50 %), n'oubliez pas de joindre le contrat d'édition dans votre courrier.



• La fiche technique audiovisuelle. Ref 703 (et son annexe 704).
Un seul formulaire pour tout le film. C'est la fiche d'identité du film ou du documentaire. On y demande quelques détails techniques. Vous pouvez la remplir avec le producteur en n'oubliant pas de la lui faire signer.

Note: s'il s'agit d'une musique pour une pub TV, choisir la référence 763.



• La feuille de montage, appelée aussi "cue sheet". Ref 720.
La aussi, un seul formulaire pour tout le film. Cette feuille permet de dresser la liste de "toutes" les musiques qui sont utilisées dans le film (même celles d'autres compositeurs, chansons etc...). En visualisant le film et en s'aidant du Time Code (ou d'une montre) on y indique à quel moment du film chaque musique apparaît, et pour quelle durée. On précise également qui l'a composée. Le remplissage de la feuille de montage peut être fait par le compositeur qui connaît bien les titres de ses oeuvres, en collaboration avec le producteur ou le monteur, qui eux connaissent les références des musique ajoutées dans le film, qui ne sont pas les vôtre (une chanson de Charles Trenet, une musique de Brian Eno etc...).

Note : on peut créer soit-même sa feuille cue sheet (dans excel par exemple).



• Et bien sûr, joindre un CD audio de vos musiques.
  
Avec un tracklist lisible, en corrélation avec ce que vous déclarez. Cela peut être aussi une partition.

Ces quatre pièces sont à envoyer à la SACEM, 225 av. Charles de Gaulle - 92528 Neuilly-sur-Seine Cedex

Pour plus de renseignements:
- Voir des spécimens.
- Récapitulatif en pdf

2) Dans un deuxième temps viendra la distribution des droits d'auteur, par la SACEM :

Suite à une diffusion publique ou une reproduction sur support, ce sont les chaînes TV ou les distributeur de DVD/Blu-ray qui sont tenus de déclarer à la SACEM toutes les musique qu'on entend dans leurs films (je suppose qu'ils ont un double du cuesheet, confié par la production). Bref, ce sont eux qui s'acquittent des droits d'auteurs en versant de l'argent à la SACEM. Cette dernière les redistribue au compositeur (6 mois à un an plus tard...). Le producteur n'a donc pas à payer de droits SACEM. Au contraire, il en touche s'il est éditeur de vos musiques.

A ce propos, j'aimerais dire 2 mots sur le principe de certaines boites de production qui emploient bénévolement un compositeur, tout en promettant des droits d'auteurs conséquents. Cela peut être embêtant pour le compositeur si au dernier moment le film n'est pas acheté par la chaîne, ou bien si le film est moins bien diffusé que prévu... Personne ne sait à l'avance ce que va devenir le film.

Par principe (et par ce qu'en attendant des droits d'auteurs pas forcément phénoménaux, il faut bien se nourrir,) je demande toujours un forfait (une prime de commande), ne serait-ce que pour le temps passé à composer, à produire, à mixer avec mon propre équipement, les logiciels et les banques de sons que j'ai dû acheter. En comparaison, le cameraman, l'accessoiriste, le monteur etc... n'ont pas à payer leur matériel.

Et puis franchement, comparé au reste du budget production, on ne peut pas dire que les compositeurs de notre envergure coûtent très cher... surtout si l'on produit nos musiques avec des ordinateurs et des sons virtuels.

Billet ré-édité le 26 mai 2010 : les formulaires 2042 et 2042 C sont en ligne

Amis compositeurs, vous devriez recevoir en avril-mai 2010, les formulaires pour déclarer vos revenus de l'année 2009. Les centre des impôts doit vous envoyer un formulaire 2042 (peut-être pré rempli) qui est le formulaire de déclaration classique que tout le monde reçoit.

Si vous avez fait des factures et que vous êtes enregistrés aux BNC (déclaration contrôlée ou micro BNC*), vous devriez recevoir en plus le formulaire 2042 C (C comme complémentaire) sur lequel vous reporterez soit le chiffre des BNC (calculé à partir du formulaire 2035 que l'on reçoit en mars) pour ceux qui ont opté pour la déclaration contrôlée, soit la somme brute de vos recettes pour ceux qui sont aux micro BNC...

Si jamais vous ne receviez pas le 2042 complémentaire, il est téléchargeable ici : formulaire 2042 C (Année : 2010, N° d'imprimé = 2042).

Récapitulatif :

- Déclaration des salaires (+ assédic le cas échénant) dans le formulaire 2042
- Déclaration des BNC dans le 2042 C (complémentaire)
- Sur le 2042, cocher la case "si vous déposez une déclaration complémentaire"

*Micro BNC = Régime spécial BNC

Pour donner un petit effet cinéma, genre gros film d'aventure à la Stargate, j'aime bien enchainer des accords majeurs par translation de 3 tons (= 6 demi-tons).

Attention, ici je parle précisément d'un "déplacement" entre 2 accords, ce qui n'a rien à voir avec l'accord de triton (l'accord satanique) qui contient au moins 2 notes ayant 6 demi-tons d'intervalle.

En fait, c'est simple, si je pars d'un accord de FA MAJEUR (notes fa-la-do) et que je le déplace vers le haut ou vers le bas de 6 demi-tons, je tombe sur un accord de SI MAJEUR (notes si-ré#-fa#). Et s'il me vient l'envie de continuer ma progression (nouvelle translation de 6 demi-tons, dans la même direction), je retombe sur un FA MAJEUR (logique, puisque la gamme comporte 12 demi-tons). Ce qui donne une sorte de mouvement sans fin : FA Maj / SI Maj / FA Maj / SI Maj / FA Maj etc...

Bien entendu, cet enchainement est valable à partir de n'importe quel accord majeur :
FA - SI - FA - SI - FA - Si ...
DO - FA# - DO - FA# - DO ...
MI - SIb - MI - SIb - MI - SIb ...
MIb - LA - MIb - LA - MIb - LA ...
Etc...

L'exemple sonore suivant montre un enchainement d'accords DO maj - FA# maj :
(1er passage : accords à l'état fondamental / 2è passage avec qq accords reversés)



Certes, ce n'est pas encore Stargate...


Observons maintenant ce même enchainement, de manière orchestrée : DO - FA# - DO - FA# ... puis Mib - LA - Mib - LA... en y ajoutant une mélodie jouée par un hautbois, cela donne le début du générique du dessin animé "L'histoire sans fin" qui passe actuellement sur Gullli (je cherche le nom du compositeur).




Donc là, on ressent pas mal le côté Aventure / Mystérieux, avec des paysages grandioses et un chien barbu qui vole etc... (prenez le temps de regarder Gulli cette nuit à 2h30 ou demain matin à 8h15, vous verrez.)


On peut aussi enchainer ces accords en faisant des arpèges :




Le côté grandiose est là, plus fanfaresque que dans "L'histoire sans fin" mais aussi plus optimiste. On retrouve ce type d'enchainement dans le début du film d'animation "Cars" (BO de Randy Newman). Merci à Alex pour l'info ;-)


Note : Les exemples sonores ci-dessus sont réalisés par mes soins, à l'aide de Cubase 5, Edirol Orchestra et East West Symphonic Orchestra (je le mentionne pour les internautes qui me demandent souvent quels logiciels de musique j'utilise).

Le côté spectaculaire commence vers la quatrième minute. Les drummers sont tous parfaitement en rythme : précision et synchronisation optimale, à faire rougir les petits lapins Duracell...

Séquenceur = Reaper
Astuce = Définir la largeur des pistes rapidement
Envoyée par Marwan de Carmentran (compositeur)

Astuce : Pour définir la largeur des pistes en un clin d'œil, et donc pour une meilleure visibilité lors de gros projets, maintenez la touche Ctrl appuyée et tournez la molette de votre souris !


Et n'oubliez pas ! Une manip sur votre séquenceur qui vous paraît évidente ou complètement basique peut faire le bonheur d'un autre compositeur.

Tout d'abord, une date importante pour les artistes compositeurs qui doivent remplir le formulaire 2035 (BNC avec déclaration contrôlée) : n'oubliez pas de l'envoyer au centre des impôts avant le 4 mai 2010, soit 2 jours ouvrés après le 1er mai (par prudence, je me suis toujours fixé le 30 avril comme date limite).


En ce début d'année 2010, je souhaiterais faire un petit billet sur le choix des options fiscales du compositeur. C'est le choix que l'on fait au moment où l'on s'inscrit au Centre des Impôts en profession libérale (compositeur freelance) et où l'on remplit l'encadré n° 9 du formulaire d'inscription (le formulaire P0i). J'ai parcouru le net cet après midi pour essayer de me mettre à jour sur les chiffres (qui évoluent au gré des années... )

Pour bien comprendre ce qui va suivre, je conseille au jeune compositeur qui veut se lancer en Freelance (pour gagner des sous avec sa musique, en faisant des factures) d'avoir ce formulaire P0i (en .pdf) sous les yeux.

En ce qui concerne le remplissage des cadres de 1 à 8, ce n'est pas trop dur. C'est au cadre 9 "Options Fiscales" que ça se corse...



BIC : à ma connaissance, les compositeurs en freelance ne sont pas concernés. On peut déjà se délester de cette ligne dans le formulaire.

BNC (Bénéfices Non Commerciaux) : concerne les gens qui exercent un travail dont l'activité intellectuelle joue un rôle prépondérant, et qui pratiquent la science (médecins...) ou l'art (photographie, écriture, musique... ) de manière indépendante (non salariée). Donc là, le compositeur qui souhaite facturer une musique à un client est totalement concerné par cette rubrique BNC. Alors allons-y :


- Régime spécial BNC (ou micro BNC) :

Vous pouvez opter pour ce régime si vous estimez que vos revenus musique (factures, droits SACEM) ne dépasseront pas 32 100 € l'année prochaine. C'est un statut très simple qui ne demande aucune comptabilité, mise à part la conservation de vos factures.
Fin avril début mai de l'année suivante, il vous faudra additionner les montants bruts de vos revenus musicaux et de les indiquer dans votre déclaration d'impôts, formulaire 2042 C (C comme complémentaire) cadre D, case 5HQ. Vous bénéficierez d'un abattement forfaitaire de 34 % (pour vous dédommager des frais professionnels). Surtout ne déduisez pas vous même les 34 %, c'est le Centre des Impôts qui le fera, quand il recevra votre déclaration.







- Déclaration contrôlée (engagement sur 2 ans) : (consulter également ce billet)

Obligatoire si la recette annuelle hors taxe s'estime à plus de 32 100 €.

Mais on peut tout même envisager cette option si vous prévoyez des revenus inférieurs au seuil de 32 100 €, mais que vous préférez faire vous même la déduction des frais professionnels. Si vous comptez investir dans de l'équipement, il est possible que vos frais professionnels dépassent le forfait de 34 % ci-dessus. Par exemple, pour reprendre le graphique, vous pouvez gagner dans l'année 8000 € et avoir à déduire plus de 2720 € de frais (matos, publicité, déplacements, une part de loyer, une part de chauffage...). Dans ce cas, être au régime de la déclaration contrôlée sera plus intéressant.

Si vous choisissez cette option, il vous faudra tenir une petite comptabilité "recettes et dépenses" (en gardant les factures, les tickets etc...). Au mois de mars de l'année suivante, le Centre des Impôts vous enverra un formulaire 2035 dans lequel vous indiquerez vos recettes et déduirez vos frais : vous obtiendrez un chiffre appelé "bénéfice" (ou alors un "déficit", si vous dépensez plus que vous ne gagnez).
Puis, comme pour le régime spécial BNC, il vous faudra reporter ce chiffre dans votre déclaration d'impôts, formulaire 2042 C (C comme complémentaire) dans la case "Revenus imposables" en cas de bénéfice (cadre D, case 5QC ou 5 QI), ou dans la case "Déficit" le cas inverse (cadre D, case 5QE ou 5 QK).

Attention : j'ai découvert avec stupéfaction que ceux qui optent pour les BNC avec déclaration contrôlée sont imposés en réalité sur 125 % de leurs bénéfices (et non 100 %). Pour éviter cette majoration de 25 %, il faut être adhérent d'une Association de Gestion Agrée (AGA ou AA). Ces associations, payantes (autour de 300 € par an pour celles que j'ai visitées) proposent leurs services de comptabilité et vous aident grandement à définir vos BNC.

Pour trouver une Association de Gestion Agréée dans votre région, je vous donne ce lien : Liste géographique des AGA (aller au bas de la page)


- TVA or not TVA ? (Billet édité le 09/12/10) :

D'après les indications fournies par http://www.impots.gouv.fr :

- Ceux suivent le régime spécial BNC sont dispensés* de déclaration de TVA. Cela implique de cocher la case "Franchise en base TVA". Cela signifie que vous établirez des facture HT à vos clients (il faut juste écrire « TVA non applicable article 293B du CGI » à la fin de votre facture). Vous ne gagnerez pas de TVA et du coup vous n'aurez pas à la reverser à l'Etat.

- Ceux qui suivent le régime BNC de la déclaration contrôlée rencontrent trois cas de figure possibles :

1) Recettes annuelles inférieures ou égales à 32 100 € HT : dispense de déclaration de TVA. Cocher la case "franchise en base TVA".

2) Recettes annuelles supérieures à 32 100 € et inférieures ou égales à 231 000 € HT : case "Régime Réel Simplifié".

3) Recettes annuelles supérieures à 231 000 € HT : case "Régime Réel Normal.


Pour les situations 2) et 3), vous appliquez une TVA à 5.5 % dans vos factures (notes d'auteur). Vous toucherez une TVA que vous reverserez à l'Etat, soit tous les ans (si vous êtes en Réel Simplifié), soit tous les trois mois (si vous êtes en Réel Normal).

*On peut tout de même se poser la question : la dispense de déclaration de TVA (Franchise en base TVA) est-elle obligatoire si je suis au régime spécial BNC ou au Régime BNC déclaration contrôlée avec des recettes inférieures ou égales à 32 100 € HT (situation 1). De même, puis-je choisir la TVA au Régime Réel Normal même si j'ai de faibles revenus ?

En regardant bien la manière dont le formulaire P0i est mis en forme, il y a une colonne pour le choix du régime BNC et une colonne pour le choix de la TVA. Il existe donc plusieurs combinaisons possibles.

Donc, d'après moi ce doit être possible d'être au Régime spécial (mico BNC) et d'opter quand même pour la TVA, tout comme il me paraît possible d'être au régime de la déclaration contrôlée et de pouvoir choisir son mode de déclaration de TVA (Réel Simplifié ou Réel Normal, peu importe les revenus musicaux).

Mais par prudence, je vais me renseigner auprès d'un conseiller et reviendrai mettre à jour ce billet.

Voilà, j'espère que ces explications vous auront permis d'y voir un peu plus clair. Si vous décidez maintenant de vous lancer dans la composition freelance, je vous renvoie à ce billet qui récapitule la chronologie, les organismes, les modèles de facture, les cotisations sociales (Agessa) : Devenir compositeur professionnel et émettre des factures

J'ai découvert sur Myspace cet orchestre symphonique composé de 50 à 90 musiciens dont le répertoire va de la musique de film à la variété en passant par la comédie musicale et la musique de jeux vidéo.

Cet orchestre, mis en place par Nicolas Chatenet, Mathias Charton et Christophe Eliot, a pour vocation l'interprétation d'œuvres symphoniques dites "populaires" (essentiellement de la musique de film) sous forme de concerts (John Williams, Leonard Bernstein, Alan Menken etc..).

Depuis sa création, il a également assuré l'enregistrement de quelques bandes originales pour de jeunes (mais talentueux) compositeurs. Je vous invite à visiter son espace musical pour vous rendre compte du très bon niveau d'interprétation.

Il n'existe pas beaucoup, en France, d'orchestres symphoniques spécialisés dans l'enregistrement de musique de film. Soulignons l'existence de SymphOnifilm (sous la direction de Steve Journey) qui permet d'obtenir de la bonne musique symphonique à des prix compétitifs. Dans la catégorie gros calibre, l'orchestre Colonne (sous la direction de Laurent Petigirard) souhaite également élargir le créneau "musique pour le cinéma".

Tant mieux pour nous ;-)

Voici une petite vidéo du groupe finlandais Apocalyptica, une musique que l'on verrait bien sur les images d'un Film. C'est pêchu et puissant sans être agressif. Après Nightwish que j'apprécie particulièrement (Merci à toi Jonathan), Apocalyptica m'a immédiatement séduit par l'originalité de ses instrumentations (utilisation de violoncelles).

Voici 2 liens pour vérifier le suivi des émissions auxquelles vous avez contribué (Documentaires, fiction, séries etc...).

1) Les films déjà diffusés : Le site de l'INA

Tapez le titre du film vous concernant pour obtenir tous les détails sur les diffusions passées.
Par exemple, j'ai composé une partie de la BO du documentaire animalier "Passion Sauvage en Guyane"
Le résultat de la recherche sur le site de l'INA m'indique qu'il y a eu 4 diffusions sur Canal+ en 2005.

2) Les diffusions à venir : L'internaute Télévision

Là, il s'agit plus d'une astuce (merci à Alex pour le tuyau). Taper dans Google le nom du film suivi de L'internaute
et vous obtiendrez peut-être une page de L'internaute Télévision qui ressemble à ceci : Voir l'exemple

Il ne reste plus qu'à remplir l'encadré d'alerte par mail. Cela vous donnera une notification des prochaines diffusions du film en question (vous serez prévenus quelques jours avant ou le jour même selon vos souhaits).


Tout ça peut vous être utile, d'une part pour satisfaire votre propre curiosité, et d'autre part pour veiller à ce que chaque diffusion soit bien prise en compte par la SACEM, et voir s'il y a eu des oublis ou non lorsque vous recevez votre feuille de répartition des droits d'auteur. C'est vrai que c'est le travail de l'éditeur, mais tout le monde n'est pas forcément édité.

Dans un prochain billet, je parlerai du site qui propose un barème des répartitions SACEM : vos droits d'auteur en fonction de la chaine et de la plage horaire, pour donner une idée de ce que peut vous rapporter une diffusion TV.