Revenus sacem

- Un sociétaire professionnel est un membre de la SACEM qui possède 16 voix (à la place d'une seule) lorsqu'il vote aux assemblées générales. En outre, il peut se présenter comme candidat (1 an après avoir été nominé) pour faire partie de la commission des programmes ou de la commission des comptes.
Il peut, comme auparavant, se présenter à toute commission réglementaire ainsi qu'à la commission du code de la propriété intellectuelle.

- Le sociétaire définitif dispose des mêmes atouts (16 voix, commissions statutaires etc...) que le sociétaire pro. En plus, il peut se faire élire (un an après sa nomination) pour devenir administrateur au conseil d'administration de la SACEM.


Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire professionnel ?
Les critères dépendent uniquement du talent des revenus issus des droits SACEM.
Par exemple, pour 2009, Il fallait avoir atteint (ou dépassé) en droit SACEM les sommes ci-dessous, au moins sur 3 des quatre années précédentes :

• 2005 : 14 080 €
• 2006 : 14 242 €
• 2007 : 14 499 €
• 2008 : 14 752 €

Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire définitif ?
Idem, en 2009, il fallait atteindre ou dépasser les seuil de droits SACEM ci-dessous au cours de trois des 4 dernières années :

• 2005 : 28 160 €
• 2006 : 28 484 €
• 2007 : 28 998 €
• 2008 : 29 504 €

Outre l'aspect privilège (les 16 voix, l'éligibilité...), faire partie des sociétaires professionnels ou définitifs permet aussi de se positionner en tant qu'artiste reconnu par ses pairs. La reconnaissance de toute la profession (éditeurs, majors, producteurs, réalisateurs) étant un atout supplémentaire pour prolonger sa carrière.

Note : ces chiffres concernent les auteurs, compositeurs et auteurs-réalisateurs. Les éditeurs doivent tripler ces revenus !

Grâce à l'intervention de Laurent Petitgirard (ancien Président du conseil d'administration), les barèmes ont baissé depuis quelques années, permettant un accès plus rapide aux qualités de sociétaires professionnels et définitifs. Compte tenu de la crise économique qui touche le monde artistique, ces nouveaux barèmes auront, je pense, permis de conserver une liste annuelle de nouveaux promus comptant quelques centaines de sociétaires (et pas juste une dizaine).

Pour info : en ce qui concerne les compositeurs, la promotion 2009 dénombre 122 nouveaux sociétaires professionnels (dont mon ami Bernhard Elsner) et 64 sociétaires définitifs (dont Philippe Rombi et John Debney).

Bien entendu, avant de prétendre à cette nomination, il faut déjà être inscrit à la SACEM comme sociétaire normal : procéder à l'inscription SACEM

J'ai reçu mes formulaires 2042 (2008) pour ma déclaration de revenus de l'année 2007. Les centre des impôts m'a envoyé un formulaire 2042 pré rempli + un 2042 C (complémentaire) sur lequel je vais reporter le chiffre de mes BNC (calculé à partir du formulaire 2035 que j'ai rempli le mois dernier).

Si vous n'avez pas reçu le 2042 complémentaire, il est téléchargeable ici : formulaire 2042 C (indiquer l'année 2008).

Récapitulatif :

- Déclaration des salaires (+ assédic le cas échénant) dans le formulaire 2042
- Déclaration des BNC (revenus issus des facturations et droits d'auteur) dans le 2042 complémentaire (cadre D, case QI ou RI)
- Sur le 2042, cocher la case "si vous déposez une déclaration complémentaire"

Plus de détails sur la déclaration d'impôts des compositeurs : Cliquer ici
(un billet que j'ai écrit le mois dernier)

Les appellations rigoureuses des formulaires sont :

2042 K : déclaration pré remplie des revenus 2007
2042 CK : déclaration complémentaire des revenus 2007
(C'est ce qui est indiqué sur les feuilles que j'ai reçues).

Rappel : ceux qui ont opté pour les micro BNC les déclarent aussi dans le formulaire 2042 complémentaire (chiffre brut dans la case HQ ou IQ cadre D).

A l'occasion de l'imminente répartition SACEM de janvier 2010, je vous présente une petite vidéo qui résume le rôle des sociétés d'auteurs :

• Réalisation : Joris Clerté et Joyce Colson
• Texte : Anne Jaffrennou
• Animation et graphisme : Joyce Colson
• Narrateur : François Rollin

SACEM : Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique
SACD : Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques
SCAM : Société Civile des Auteurs Multimédia

Ceci est valable si l'on n'est pas encore inscrit à la SACEM ou bien si l'on veut protéger ses œuvres provisoirement.

• www.copyrightfrance.com : Dépôt en ligne d'une musique pour 12 € (ou bien 2 musiques pour 18 €). Paraît assez fiable.


• SNAC : dépôt par la poste de 4 musiques pour 34 €. Grande fiabilité
  


• Envoi à soit même en recommandé d'une enveloppe (contenant vos mp3 ou partitions), le cachet de la poste prouvant l'antériorité de vos œuvres face à un tiers mal intentionné. Ne pas ouvrir l'enveloppe ! Fiabilité approximative
  


• Dépôt chez un Notaire (prix inconnu, probablement pas donné). Grande fiabilité.

D'après ce que j'ai pu lire sur le forum de compositeurs.org, le dépôt en ligne des mp3 sur le site www.copyrightfrance.com semble idéal pour protéger vos musiques (bon rapport qualité-prix). Envoi de mp3 ou de fichiers provenant de votre éditeur de partitions.

Je viens de découvrir sur le site de la SACEM qu'il était possible (pour un adhérent) de déposer des œuvres provisoires :

"Le dépôt provisoire d'une œuvre partielle (Réf. 706) : ce formulaire permet de protéger une œuvre qui n'est pas encore totalement terminée (paroles ou musique restant à écrire). Il n'est cependant pas suffisant pour permettre à la Sacem d'assurer le versement des droits. Lorsque l'œuvre est achevée, un bulletin de déclaration définitif doit remplacer ce dépôt provisoire."

Radio Classique et l'Education Nationale (avec le concours de l'UCFM et la SACEM) ont mis en place en 2007, des émissions radio dédiées à la composition de musique de film.

Les émissions sont réalisées par des Lycéens, et j'ai trouvé les interviews d'une grande qualité (questions pertinentes, contenu passionnant et extraits sonores à la pelle...).

On peut écouter les interviews (d'au moins 60 mn chacune !) des compositeurs de musique de film ci-dessous :

• Vladimir Cosma
• Bruno Coulais
• Eric Demarsan
• Francis Laï
• Michel Legrand
• Philippe Rombi
• Gabriel Yared

En ce moment, j'écoute celle de Michel Legrand.... pfffou.... ça calme ! (on est peu de chose).

Cliquer ici pour accéder aux interviews des compositeurs

Il s'agit d'un régime d'imposition prévu par l'article 100 bis du code général des impôts qui permet au compositeur de calculer et de déclarer une moyenne (sur 3 ou 5 ans) de ses bénéfices issus des droits d'auteur.

Cela peut être intéressant car les revenus ne sont pas les mêmes d'une année à l'autre.

Par exemple :

• Je suis pauvre comme Job en 2008
• Je suis riche comme Crésus en 2009 (je risque de payer cher d'impôts en 2010)
• J'ai des droits d'auteur corrects (sans plus) en 2010

Le calcul d'une moyenne va permettre d'empêcher les déséquilibres : dans l'exemple ci-dessus, on serait alors considéré comme mi-riche, mi-pauvre entre 2008 et 2010, ce qui empêcherait d'atteindre le seuil de revenus aisés déclenchant le paiement d'impôts importants.

D'après les informations que j'ai récoltées, le calcul du bénéfice moyen concerne la déclaration des droits d'auteur :

• Des personnes qui ont opté pour la déclaration contrôlée des BNC (en savoir plus)
• Des personnes imposées selon le régime des traitements et salaires
  

Je ne sais donc pas ce qu'il en est pour ceux qui dépendent du régime spécial BNC (micro BNC).

Le calcul du bénéfice moyen peut être déterminé sur une période de 3 ou 5 ans (pas 4), que nous ayons perçu ou non des droits d'auteur au cours des années précédentes. Il suffit de calculer la moyenne des bénéfices de l'année d'imposition et des 2 ou 4 années précédentes.



La demande se fait par écrit en même temps que l'envoie du formulaire 2035 (pour les BNC) ou 2042 C (pour les traitements et salaires). Il suffit de joindre une lettre expliquant que vous souhaitez opter pour l'application de l'article 100 bis sur 3 ou 5 ans (à choisir) + un tableau détaillant le calcul du bénéfice moyen (tableau comme ci-dessus, avec vos propres chiffres).

Plus tard, il sera possible de mettre fin à cette option (révocation) par lettre jointe au formulaire 2035 ou 2042 etc...
Sachez cependant, comme l'indique le tableau ci-dessus, que pendant les 2 ou 4 ans qui suivent la révocation, le dispositif continue de produire ses effets pour les bénéfices réalisés au cours des années couvertes par l'option.

Le début du printemps est propice aux questions sur la déclaration de revenus issus de notre activité musicale.

Je fais un récapitulatif dans ce billet, mais ça ne concerne que les compositeurs qui sont dans le même cas que moi, c'est à dire : imposition des droits d'auteur selon le régime de la déclaration contrôlée des bénéfices non commerciaux (BNC).
(Démarche à suivre pour obtenir ce statut)

La déclaration contrôlée des BNC, c'est un formulaire (2035) qui nous est envoyé par le centre des impôts et qu'il nous faut remplir avec soin. Ce formulaire consiste à indiquer les recettes de l'année issues des droits d'auteur (tout ce qui n'est pas considéré comme "salaire" : les musiques que vous avez facturées, les droits SACEM etc...) puis de déduire les dépenses (une part du loyer, une part d'électricité, la CSG déductible, l'achat de matériel etc...). Evidemment, chaque dépense doit être justifiée et conservée (factures, tickets de caisse etc.).

[Personnellement, j'ai un classeur avec des pochettes plastiques dans lesquelles je place chronologiquement tous mes justificatifs de recettes et de dépenses. J'utilise en parallèle un logiciel de comptabilité libérale qui remplit directement le formulaire 2035].

La somme finale (appelée résultat fiscal) correspond donc au bénéfice de l'année précédente. Parfois, si l'année n'a pas été productive, il arrive que les dépenses soient plus grandes que les recettes ce qui donne un résultat fiscal négatif : un déficit.

Voilà donc à quoi sert ce formulaire 2035 : à établir la différence recettes-dépenses pour calculer un résultat fiscal imposable.
Le formulaire 2035 se compose en réalité de plusieurs feuillets (2035 K 2035 A 2035 B... ) avec une notice d'utilisation assez claire (enfin...tout est relatif).

Question : une fois le bénéfice calculé, doit-on reporter la somme sur notre feuille d'impôt "classique" que monsieur tout le monde reçoit un peu plus tard (aux mois d'avril-mai, c'est ça ?), le fameux 2042 !

Il faut effectivement reporter la somme des BNC, mais pas sur la 2042 que tout le monde reçoit : il faut remplir un formulaire "complémentaire" (donc à part) le 2042 C qu'il est possible de télécharger sur le site impots.gouv.fr (le formulaire de 2008 est enfin en ligne !). Après quoi il suffit de cocher la case dans le formulaire 2042 qui s'intitule : "si vous déposez une déclaration 2042 complémentaire"

Notes : les formulaires fiscaux sont très changeants d'une année à l'autre. Ce qui est valable en 2008 ne le sera peut-être pas en 2009...




Un mot pour les compositeurs qui ont opté pour le Régime spécial BNC (ou micro BNC) : pas de formulaire 2035 à remplir. Il suffit juste d'indiquer vos revenus brutes issus des droits d'auteur dans la case HQ du formulaire 2042 C. Vous disposerez automatiquement d'un abattement (je ne connais pas le pourcentage de cette année).

Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.

Voici 2 liens pour vérifier le suivi des émissions auxquelles vous avez contribué (Documentaires, fiction, séries etc...).

1) Les films déjà diffusés : Le site de l'INA

Tapez le titre du film vous concernant pour obtenir tous les détails sur les diffusions passées.
Par exemple, j'ai composé une partie de la BO du documentaire animalier "Passion Sauvage en Guyane"
Le résultat de la recherche sur le site de l'INA m'indique qu'il y a eu 4 diffusions sur Canal+ en 2005.

2) Les diffusions à venir : L'internaute Télévision

Là, il s'agit plus d'une astuce (merci à Alex pour le tuyau). Taper dans Google le nom du film suivi de L'internaute
et vous obtiendrez peut-être une page de L'internaute Télévision qui ressemble à ceci : Voir l'exemple

Il ne reste plus qu'à remplir l'encadré d'alerte par mail. Cela vous donnera une notification des prochaines diffusions du film en question (vous serez prévenus quelques jours avant ou le jour même selon vos souhaits).


Tout ça peut vous être utile, d'une part pour satisfaire votre propre curiosité, et d'autre part pour veiller à ce que chaque diffusion soit bien prise en compte par la SACEM, et voir s'il y a eu des oublis ou non lorsque vous recevez votre feuille de répartition des droits d'auteur. C'est vrai que c'est le travail de l'éditeur, mais tout le monde n'est pas forcément édité.

Dans un prochain billet, je parlerai du site qui propose un barème des répartitions SACEM : vos droits d'auteur en fonction de la chaine et de la plage horaire, pour donner une idée de ce que peut vous rapporter une diffusion TV.

La fourmicinelle, c'est une chanson sans prétention que j'ai écrite avec mon frère (Gwen) lorsque nous étions animateurs en centre aéré. En gros, ça raconte l'histoire d'une fourmi qui se prend pour une coccinelle...

Sur le plan scientifique ce n'est pas très rigoureux. Mais de toute manière, beaucoup de comptines reposent sur des principes fondamentaux erronés. Les souris, par exemple, n'ont jamais été vertes, les éléphants ne se sont jamais balancés sur des toiles d'araignées, lesquelles n'ont jamais tricoté de bottes sur le plancher...

Maiiiiiis, c'est justement ça qui amuse les enfants : quand c'est même pas possible en vrai...

La fourmicinelle (voix : Gwen Follio) :


Télécharger La fourmicinelle (MP3)

Il paraît qu'un jour, un jeune directeur de colonie de vacances s'est vanté d'être à l'origine de cette chanson. Nous avions eu vent par hasard de cette info, par des enfants qui avaient participé à cette colonie, à l'autre bout de la France en plus (le monde est petit). Calomnie !



Du coup, bien que ce soit une chansonnette écrite à la va vite entre 2 bières, nous l'avons quand même déposée à la SACEM par précaution (non mais).

Ce choix s'effectue lorsque vous remplissez l'encadré "Options fiscales" du formulaire P0i (quand vous décidez de vous enregistrer en tant que compositeur travailleur indépendant, au centre des impôts).

Petite parenthèse : si vous pensez que la composition musicale ne vous rapportera pas plus de 37400 € par an, vous n'êtes pas obligé d'appliquer de TVA. Il suffira d'écrire une somme HT sur vos factures et de mentionner: « TVA non applicable article 293B du CGI » Donc là : pas de TVA gagnée, pas de TVA à reverser (forcément).
Pour cette option, il faut cocher la case "franchise en base TVA" (et non régime réel normal ou mini-réel) au moment de votre inscription sur le formulaire P0i

Mais revenons à l'option déclaration trimestrielle de la TVA à 5,5 % (régime réel normal ou mini-réel) :
Cette option qui consiste à reverser votre TVA chaque trimestre peut être intéressante, car vous pourrez déduire la TVA de vos achats (investissements pour la musique) :

Cette déclaration se présente sous forme d'un papier que l'on reçoit tous les 3 mois et qui comporte 2 parties (je schématise un peu) :

• Une première partie qui correspond à la TVA de 5,5 % que vous avez appliquée sur l'ensemble de vos factures (des 3 derniers mois) et que vous devez redonner à l'Etat.


• Une seconde partie qui correspond à la TVA de 19,6 % de l'ensemble de vos achats (des 3 derniers mois) qui vous permettent de faire votre métier (voir qq exemples plus bas).

Comme il s'agit d'une soustraction, la TVA que vous reversez au Trésor Public est plus petite que celle que vous avez perçue sur votre facture. Il arrive même que les déductions de TVA de vos achats soient plus élevées que vos TVA de factures, ce qui vous met en position de crédit positif (en d'autres termes, le Trésor Public vous doit de l'argent, sous forme d'avoir sur votre prochaine déclaration trimestrielle de la TVA).

Voici quelques exemples d'achats dont vous pourrez déduire la TVA sur votre déclaration trimestrielle :

• Matériel informatique (ordinateur, graveur, disque dur externe etc.)
• Matériel de musique (instrument de musique, banque de sons etc.)
• Consommable (cartouches d'encre pour imprimer vos partitions, papier A4 etc.)
• CD et DVD vierges
• Matériel de bureautique (crayons, bloc-notes, trombones etc.)
• Mobilier de bureau (chaise confortable, lampe halogène etc.)
• Forfait Mobile
• Forfait Internet
• Déplacement pour RDV dans une boite de prod
• Repas d'affaire avec un réalisateur
• Frais de courrier postal
• Places de concert de musique classique
• Achat de CD de musique de film (Les réalisateurs donnent souvent des références)
• Achat d'un DVD du dernier concert de Morricone
• etc...

NB : Les factures SNCF et RATP ont des TVA à 5,5 %


En résumer :

1. Franchise en base TVA :
   Pas de TVA perçue, pas de TVA reversée au Trésor Public
   
   
2. TVA au régime réel normal ou mini réel :
   Une TVA gagnée, "en partie" reversée au Trésor Public : c'est un gain pour vous (même si un chèque plus petit reste un chèque quand même...).
   
   

Aussi, lorsqu'un client me demande mon tarif pour un devis, je donne toujours un chiffre rond Hors Taxe en précisant que la TVA est à 5,5 %. C'est ce chiffre qui correspond le mieux à la valeur de ma rémunération (et que je vais effectivement recevoir, moins les cotisations sociales...)

Et l'argent que l'on touche de la SACEM ?
Quand on reçoit les feuillets de répartitions, la SACEM indique clairement à combien s'élève la TVA qu'il faudra déclarer au Trésor Public. En outre, les feuillets de répartition sont accompagnés d'une "facture" à signer et à renvoyer à la SACEM.

Approche didactique de C'est la baleine :

- Niveau d'interprétation : autour de 5 ans (moyenne et grande section)
- C'est l'occasion de rappeler que la baleine n'est pas un poisson mais un mammifère ;-)
- Dans la version instrumentale, on peut faire remarquer aux enfants la présence de 2 sons rappelant l'univers de la mer (un bruit de sous-marin et un plouf).
- Sur le son qui fait plouf, les enfants peuvent s'exclamer sur le mot miam ! tout en mimant le geste de la main qui se retire le plus vite possible (un effet de sursaut lié à la peur de se faire grignoter le doigt !!!)
- Enfin, il y a dans cet arrangement quelques instruments de musique caractéristiques qui sont la flûte, la clarinette ainsi que la trompette (en sourdine) : les avez-vous entendus ?