SACEM : que signifie être sociétaire professionnel et sociétaire définitif ?
Par Tanguy, samedi 6 février 2010 à 13:33 - Le statut du compositeur - Tags
- Un sociétaire professionnel est un membre de la SACEM qui possède 16 voix (à la place d'une seule) lorsqu'il vote aux assemblées générales. En outre, il peut se présenter comme candidat (1 an après avoir été nominé) pour faire partie de la commission des programmes ou de la commission des comptes.
Il peut, comme auparavant, se présenter à toute commission réglementaire ainsi qu'à la commission du code de la propriété intellectuelle.
- Le sociétaire définitif dispose des mêmes atouts (16 voix, commissions statutaires etc...) que le sociétaire pro. En plus, il peut se faire élire (un an après sa nomination) pour devenir administrateur au conseil d'administration de la SACEM.
Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire professionnel ?
Les critères dépendent uniquement
Par exemple, pour 2009, Il fallait avoir atteint (ou dépassé) en droit SACEM les sommes ci-dessous, au moins sur 3 des quatre années précédentes :
- 2005 : 14 080 €
- 2006 : 14 242 €
- 2007 : 14 499 €
- 2008 : 14 752 €
Quelles sont les conditions pour être nommé sociétaire définitif ?
Idem, en 2009, il fallait atteindre ou dépasser les seuil de droits SACEM ci-dessous au cours de trois des 4 dernières années :
- 2005 : 28 160 €
- 2006 : 28 484 €
- 2007 : 28 998 €
- 2008 : 29 504 €
Outre l'aspect privilège (les 16 voix, l'éligibilité...), faire partie des sociétaires professionnels ou définitifs permet aussi de se positionner en tant qu'artiste reconnu par ses pairs. La reconnaissance de toute la profession (éditeurs, majors, producteurs, réalisateurs) étant un atout supplémentaire pour prolonger sa carrière.
Note : ces chiffres concernent les auteurs, compositeurs et auteurs-réalisateurs. Les éditeurs doivent tripler ces revenus !
Grâce à l'intervention de Laurent Petitgirard (ancien Président du conseil d'administration), les barèmes ont baissé depuis quelques années, permettant un accès plus rapide aux qualités de sociétaires professionnels et définitifs. Compte tenu de la crise économique qui touche le monde artistique, ces nouveaux barèmes auront, je pense, permis de conserver une liste annuelle de nouveaux promus comptant quelques centaines de sociétaires (et pas juste une dizaine).
Pour info : en ce qui concerne les compositeurs, la promotion 2009 dénombre 122 nouveaux sociétaires professionnels (dont mon ami Bernhard Elsner) et 64 sociétaires définitifs (dont Philippe Rombi et John Debney).
Bien entendu, avant de prétendre à cette nomination, il faut déjà être inscrit à la SACEM comme sociétaire normal : procéder à l'inscription SACEM
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Pourquoi ne pas lire aussi :
Un compositeur peut-il être intermittent du spectacle ?
Par Tanguy - Tags
OUI, mais uniquement en tant que prestataire technique (musicien, programmeur, mixeur etc...) et non comme compositeur au sens propre.
Ce n'est pas difficile, avec l'informatique musicale et les home-studios de plus en plus sophistiqués, il est tout à fait possible pour un compositeur de séparer son travail en 2 catégories :
- Le travail d'auteur (la composition au sens propre), immatériel qui entre dans le cadre de la propriété intellectuelle et pour lequel le compositeur reçoit des droits d'auteur : la note d'auteur (facture + Agessa) et/ou les droits SACEM.
- Le travail technique, comme la prise de son d'un instrument extérieur, l'interprétation instrumentale, Le mastering des maquettes, la programmation des synthétiseurs, la mise en partition pour la société d'édition ... pour lequel le compositeur peut demander à être payé en salaire (nombres d'heures travaillées quantifiables). C'est cela qui va permettre au compositeur de prétendre à des indemnisations chômage. Bien entendu, sur sa fiche de paie, il n'est pas mentionné comme compositeur mais, par exemple, comme musicien (ou autre activité énumérée dans la liste non exhaustive ci-dessus)
Voir détails sur le calcul des heures.
Bref, pour un même projet, légalement il faudrait penser à différencier la part intellectuelle et la part technique : 80/20 ou 50/50 ou 30/70 .... et d'être payé en conséquence : soit 2 types de rémunération faisant l'objet de 2 contrats bien distincts.
Pour l'employeur (une boite de prod par ex) cela ne change rien :
En salaire, les charges sont plus lourdes pour le compositeur. En outre il pourra bénéficier plus facilement du chômage.
En droits d'auteur (facture), les charges sont moins lourdes pour le compositeur. Mais pas d'indemnisations ASSEDIC en contrepartie.
Pour plus de précisions sur le dispositif d'indemnisation des intermittents : consulter le site de l'ASSEDIC
Merci à Thierry Dolz, Bruno Bertoli, Laurent Juillet et Damien Deshayes pour leurs témoignages qui m'ont permis d'y voir plus clair...
Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.
Comment devenir intermittent du spectacle ?| Quelles sont les conditions pour être intermittent du spectacle ?| Un compositeur de musique peut être intermittent du spectacle| En tant que compositeur je peux être payé en droits d'auteur mais aussi en salaire| Un compositeur de musique de film peut se faire payer en cachets pour bénéficier de l'intermittence du spectacle| Les compositeurs de musique de film peuvent bénéficier du chômage par l'ASSEDIC| Quel est le statut du compositeur ?| A quelles professions s'adresse l'intermittence du spectacle ? Tous les artistes y compris les compositeurs peuvent être ou devenir intermittents du spectacle
La musique de film : une passion... un travail.
Par Tanguy - Tags
Voilà, Ces derniers temps, j'ai beaucoup discuté avec d'autres compositeurs qui souhaitent faire carrière dans la musique pour l'image. Les influences de chacun sont diverses, de Hans Zimmer à Maurice Ravel en passant par Philippe Glass, mais les questions abordées, elles, sont toujours récurentes :
Quel matériel utiliser ? quelle méthode pour écrire ? comment étudier l'orchestration ? comment se faire connaître ? quel salaire demander ? quel est le statut du compositeur ? etc..
Comme, au vu des projets musicaux qui se préparent à l'horizon, l'année 2008 sera probablement placée sous le signe du travail, j'ai décidé de créer mon propre blog autour du thème de la composition de musique de film, pour partager avec vous mes expériences (bonnes ou mauvaises), mes goûts et mes envies.
Tanguy
Faire de la musique pour le cinéma| Blog sur la composition de musique de film| Ecrire de la musique pour l'image| Composer de la musique de film| Devenir compositeur de musique de film| Quel matériel acquérir pour composer et produire de la musique de film ?| Quel est le statut du compositeur ?| Etudier l'orchestration| Quel est le salaire pour un compositeur de musique de film ?
Trilles : définition et exemple de notation dans une partition pour orchestre.
Par Tanguy - Tags
Un trille est un couple de 2 notes alternées rapidement.
Voici 3 exemples de trille sur 4 temps (valeur d'une ronde) :
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Ecouter ces 3 exemples :
(son de clarinette)
- Dans le premier exemple, la note qui est alternée avec la note de base (note écrite) est située un ton au dessus (whole tone). On parle de trille majeur. Ici : alternance Fa-Sol.
- Dans le second exemple, la note qui est alternée avec la note de base (note écrite) est située un demi-ton au dessus (half tone). On parle de trille mineur. Ici : alternance Fa-Fa#.
- Si l'on veut alterner 2 notes rapidement selon un intervalle plus grand que le ton, on va alors utiliser la notation du trémolo (le signe à 1, 2 ou 3 barres) que l'on place d'habitude sur la note. En plaçant un signe de trémolo entre 2 notes, le musicien va jouer un trémolo alterné sur ces 2 notes, ce qui revient à faire un trille à partir de ces 2 notes. Dans l'exemple 3, on indique au musicien qu'il doit alterner un FA et un LAb pendant 4 temps (indication = ronde) et à la vitesse de triples croches (indication = 3 barres).
Le trille est une alternance rapide de 2 notes| Qu'est-ce qu'un trille ?| Un trille à grand intervalle est représenté par des petites barres entre deux notes| Qu'est-ce qu'un trille majeur ?| Qu'est-ce qu'un trille mineur ?| Quelle est la différence entre un trille majeure et un trille mineur ? Voici un exemple de trille d'un ton ou whole tone| Voici un exemple de trille d'un demi ton ou half tone| Le trill fait partie des notations des instruments de l'orchestre symphonique
Famille ou amis, le musicien est parfois sollicité ! (mariages, anniversaires, galas de danse...).
Par Tanguy - Tags
Quiconque qui touche bien en informatique (par métier ou par passion) a certainement été sollicité par son entourage pour réparer un ordinateur qui ne "marche pas".
Il y a des métiers comme ça (mécaniciens, coiffeurs, policiers, électriciens, menuisiers etc...) très utiles pour rendre des petits services en dehors du temps de travail.
Pour nous c'est un peu différent. On fait appel à nos compétences de compositeur, d'arrangeur ou d'accompagnateur, essentiellement pour les grandes occasions (mariages, fêtes de famille, départs en retraite), à titre gracieux bien sûr (et c'est bien normal). Je ne m'en plains pas, au contraire, car c'est important d'être reconnu par ses proches comme quelqu'un d'expert dans un domaine particulier.
Tout le monde côtoie (ou est) au moins l'un de ces personnages remarquables :
- L'oncle rigolo
- Le copain bricoleur
- Le frère animateur
- Le cousin guitariste
- Le beau frère informaticien
- La sœur dessinatrice
- La tante cuisinière
- Le pote musicos
- Les amis sportifs
- Le neveu surdoué en sciences
- Le copain armoire à glace
- Le patriarche cultivé
- etc. etc...
Je ne sais pas pour vous, mais moi je suis la personne ressource à qui l'on confie les tâches relatives à la musique, comme :
- Composer un thème d'ouverture pour un mariage
- Ré-écrire la version instrumentale d'une chanson (sur laquelle on placera d'autres paroles)
- Accompagner un chanteur (dans une église, une salle des fêtes, un concours IUFM...)
- Transcrire une chanson dans une autre tonalité pour que tonton Pierre puisse chanter
- Trouver les accords d'une chanson
- Faire un montage audio (dans Cool Edit pro) pour un spectacle de danse
- Composer des jingles pour des sketches
- S'improviser ingénieur du son (cablage, mixage)
J'insiste bien sur le fait que c'est toujours un réel plaisir de rendre service, tout en précisant quand même qu'une musique d'un minium de qualité ne se fait pas en claquant des doigts.
Pour l'anecdote, l'une de mes tantes me demanda un jour si je pouvais chanter comme soliste à la cérémonie de mariage de sa fille, son argument étant : "tu sais faire de la musique, donc tu sais chanter de toute évidence". Pas vraiment tatie, pas vraiment... (je craignais un peu pour les vitraux). Il m'a fallu quelques minutes pour lui faire comprendre qu'un musicien pouvait très bien avoir une voix de casserole, et pas forcément très juste (comme c'est mon cas).
Composer de le thème d'ouverture d'une cérémonie de mariage| Avoir un musicien dans la famille peut être très utile pour accompagner un chanteur ou une chanteuse| Le pote musicos dans un cercle d'ami peut vous aider à retrouver les accords d'une chanson| Ecrire la version instrumentale d'une chanson connue pour la chanter avec de nouvelles paroles| Créer la version karaoké d'une chanson| Composer une valse d'ouverture pour le bal des mariés| Montage audio sur Cool Edit Pro| Refaire la musique d'une chanson sans la voix du chanteur
Attention aux traumatismes auditifs. Soyons prudents avec le casque ou les enceintes...
Par Tanguy - Tags
Cela fait déjà plusieurs personnes que je rencontre qui connaissent des cas d'hyperacousie ou d'acouphène...
Les prévention des traumatismes auditifs ne sont pas à prendre à la légère dans notre métier où l'on est longtemps exposé aux décibels, que ce soit devant nos monitors ou avec le casque sur les oreilles.

J'ai consulté le site de l'APTA (Association de Prévention des Traumatismes Auditifs). Ils expliquent bien que les lésions auditives apparaissent d'un part en fonction de l'intensité du bruit, et d'autre part en fonction de la durée d'exposition. Ce qui signifie qu'il est important de travailler en mettant la musique pas trop fort, certes, mais également pas trop longtemps.
Prudence, donc...
Consulter le site de l'APTA (Association de Prévention des Traumatismes Auditifs)
Consulter le site de Pierre Voyard (qui traite le sujet en tant que compositeur-musicien).
C'est édifiant !
La musique et les traumatismes auditifs| Le métier de compositeur et les acouphènes| Compositeurs et musiciens sont soumis aux risques de traumatismes auditifs| Les handicaps ou maladies liés au métier de compositeur| Les compositeurs qui travaillent devant leur ordinateur risquent des traumatismes auditifs comme les acouphènes ou l'hyperacousie
Devenir compositeur professionnel à son compte. Emettre des factures.
Par Tanguy - Tags
ATTENTION : ce billet s'adresse aux compositeurs qui ne sont pas déjà inscrits à l'URSSAF pour une activité professionnelle autre que la composition (webmaster, copiste, bruiteur, vendeur en sonorisation etc...)
Pour établir une facture en bonne et due forme, il faut être enregistré au centre des impôts et être assujetti à l'AGESSA (pour les cotisations sociales). Essayons de détailler tout ça avec des mots simples :
1) Inscription au Centre des Impôts pour avoir un N° SIRET :
Pas mal de gens vous diront qu'il faut s'inscrire à l'URSSAF. NON ! pour les compositeurs, l'inscription se fait au centre des impôts. Si on vous regarde de travers, là-bas, dites que votre situation est proche de celle des photographes (c'est plus parlant pour eux).
Remplir un formulaire P0i (se prononce P zéro i) que l'on peut télécharger en pdf ici et envoyez le à votre centre des impôts.
Après quelques jours, vous aurez le statut de travailleur indépendant (profession libérale dans le domaine artistique), avec un n° SIRET qu'il faudra placer dans vos factures.
La case n°9 (options fiscales) du formulaire P0i est assez compliquée pour les néophytes* :
En tant que compositeur en début de carrière, j'ai opté pour l'option suivante :
- Les bénéfices non commerciaux (BNC) avec déclaration contrôlée
- TVA au régime réel normal, et dépôt de déclaration trimestrielle
2) Assujettissement à l'AGESSA (à qui l'on reverse les charges sociales) :
Sur une fiche de paie, vous avez votre salaire brut, à partir duquel on vous décompte les cotisations sociales comme la CSG, la CRDS, l'assurance vieillesse maladie veuvage etc....ça s'appelle le précompte. A la fin, il vous reste le salaire net (snif)
Et bien sur une facture, c'est pareil ! On établit la somme brute TTC à facturer et l'on déduit un précompte pour obtenir une somme nette. Ce fameux précompte sera envoyé à l'AGESSA directement par la personne ou l'organisme qui vous rémunère (un producteur, un réalisateur, une boite de communication etc... bref votre client). Ce qui signifie que cette personne envoie en retour 2 chèques bien distincts à 2 endroits différents: 1 chèque pour vous (la somme nette) et 1 chèque pour l'AGESSA (le précompte des cotisations sociales + 1 % du montant total brut HT).
En tant que compositeur travailleur indépendant, vous n'aurez donc aucune démarche administrative à effectuer pour être assujetti à l'AGESSA. Mais il est bon de connaître le fonctionnement de l'AGESSA pour pouvoir l'expliquer à votre client. En savoir plus sur le site de l'AGESSA
Alors : comment calculer ce fameux précompte ?
Les cotisations sociales sont des pourcentages de votre somme brute HT (Hors Taxe), que l'on déduit de la somme brute TTC (Toute Taxe Comprise). En ce moment (2008) les pourcentages sont les suivants :
- Assurance maladie maternité et veuvage : 0,85 % de la somme brute HT
- CSG : 7,5 % de 97 % de la somme brute HT
- CRDS : 0,5 % de 97 % de la somme brute HT
Un exemple concret de ce qu'il faut envoyer à votre client :
- La facture : Télécharger un exemple de facture
- Un bordereau déclaratif que le client renverra à l'AGESSA accompagné d'un chèque. Télécharger
- Un bordereau de certification de précompte que le client vous renverra signé (c'est un justificatif). Télécharger
NB : la TVA pour les compositeurs est à 5,5 % (et non pas à 19,6 %).
NB2 : La somme que votre client devra payer à l'AGESSA correspond au précompte de votre facture + 1 % de la somme brute HT (appelée contribution du diffuseur).
Intéressant : l'AGESSA ne fait pas que collecter vos cotisations. Elle peut aussi assurer votre couverture sociale sous certaines conditions (revenus musicaux de l'année précédente supérieurs à 7500 € et des poussières). Dans ce cas, vous passez de l'assujettissement à l'affiliation. Se renseigner sur le le site de l'AGESSA pour voir si une affiliation est envisageable.
*La rémunération, la fiscalité et la couverture sociale des compositeurs est un vaste sujet. Il existe, par exemple, d'autres manières pour un compositeur d'être payé. Je vous conseille de lire cet article complet qui énumère toutes les possibilités de rémunération.
Comment faire une facture en tant que compositeur ?| Comment devenir compositeur professionnel indépendant ?| Je suis compositeur et j'aimerais faire des factures| Où s'inscrire pour devenir compositeur professionnel ?| Je suis compositeur et je souhaiterais facturer mes clients| Faut-il s'inscrire à l'AGESSA pour devenir compositeur professionnel ?| Je suis un compositeur et j'aimerais travailler à mon compte| Le statut du compositeur
Petites phrases mémorables de ma vie de musicien...
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MEILLEURS VŒUX POUR 2009 !!!
Je souhaite à tous les compositeurs de nombreux contrats, plein de pognon, des grosses voitures, des montres en or, des femmes à gogo, des....
Allez, une bonne santé et de l'inspiration, c'est déjà pas mal ;-)
Tennez, pour conclure l'année 2008, voici un assortiment personnel de petites phrases amusantes qui m'ont interpellé cette année au détour d'une boite de production, lors d'un coup de fil, autour d'un verre... à propos de ma musique ou mon activité musicale.
"Ta musique Bord de Seine, par exemple, a une connotation française, mais pas assez parisienne, you see ?"
"Nous avons écouté ta musique pour la pub du soda, ça nous a littéralement troué le c..."
(En anglais dans le texte)
"Si ça marche, tu remplaces Alexandre Desplat qui s'est décommandé pour ce film"
"Pas piano papa, c'est moche"
"Nous avons audité d'autres compositeurs"
"Ah, tu es en vacances ? En fait, t'y es toujours, en vacances..."
"Ici la musique ne doit pas raconter une histoire, elle doit dire au spectateur : attention, on va vous raconter une histoire..."
"On n'a pas d'argent pour vous rémunérer, mais votre nom sera au générique, ça vous fera connaître !" (Celle-ci est intemporelle)
BONNE ANNEE !!!!
Mark et Joseph Williams
Par Tanguy - Tags
Lorsqu'un collègue musicien nous pond une musique magnifique et rudement bien orchestrée, il nous arrive de lancer sur le ton de la plaisanterie : "Ah lui, c'est le fils caché de John Williams !"
Mais dans la vraie vie, que sont devenus les 2 fistons de notre maître spirituel ? Ils font de la musique, pardi !
Mark, l'aîné, se serait plutôt orienté dans la production musicale (réalisation d'albums d'artistes de l'Utah).
Joseph, lui, est plus connu du public pour avoir été le chanteur du groupe Toto (entre 1986 et 1988). Il a également composé pour la télévision (la série Roswell).
En savoir plus :
Page Myspace de la société Lionel's Dad créée par Mark Williams
Page Myspace (non officielle) de Joseph Williams
Mark Williams :

Joseph Williams :

Poire Williams (la petite dernière) :

Ho ho ho !
Nan, mais en fait, les 2 gars ont bien une grande soeur (Jennifer), mais je crois qu'elle a choisi la médecine au lieu de la musique (pfff, solution facile, vas...).

Joseph Williams :

Poire Williams (la petite dernière) :

Ho ho ho !
Nan, mais en fait, les 2 gars ont bien une grande soeur (Jennifer), mais je crois qu'elle a choisi la médecine au lieu de la musique (pfff, solution facile, vas...).
Amadeus, de Milos Forman, sur Arte
Par Tanguy - Tags
Juste un petit rappel pour signaler la diffusion du film Amadeus, ce soir (dimanche 11 octobre 2009) sur Arte, à 20h45.
- Réalisateur : Milos Forman
- Wolfgang Amadeus Mozart : Tom Hulce
- Antonio Salieri : Fahrid Murray Abraham
- Léopold Mozart : Roy Dotrice
Un film théâtral, pas tout à fait rigoureux sur le plan historique, mais très fort en personnalité, et parfaitement illustré par une bande musicale écrite par le maître lui même (évidemment). Un vrai régal pour les yeux et les oreilles !

L'incroyable Hulce
Allez, j'en profite pour replacer ma blague sur Mozart :
"Lorsqu'il arriva en Italie à 13 ans pour étudier l'Opéra, il fut accueilli par une foule d'admirateurs qui crièrent en chœur : Mozzarella Mozzarella !!!!"
Impôts : la déclaration des droits d'auteur dans le cadre des bénéfices non commerciaux (BNC) et le régime de la déclaration contrôlée
Par Tanguy - Tags
Le début du printemps est propice aux questions sur la déclaration de revenus issus de notre activité musicale.
Je fais un récapitulatif dans ce billet, mais ça ne concerne que les compositeurs qui sont dans le même cas que moi, c'est à dire : imposition des droits d'auteur selon le régime de la déclaration contrôlée des bénéfices non commerciaux (BNC).
(Démarche à suivre pour obtenir ce statut)
La déclaration contrôlée des BNC, c'est un formulaire (2035) qui nous est envoyé par le centre des impôts et qu'il nous faut remplir avec soin. Ce formulaire consiste à indiquer les recettes de l'année issues des droits d'auteur (tout ce qui n'est pas considéré comme "salaire" : les musiques que vous avez facturées, les droits SACEM etc...) puis de déduire les dépenses (une part du loyer, une part d'électricité, la CSG déductible, l'achat de matériel etc...). Evidemment, chaque dépense doit être justifiée et conservée (factures, tickets de caisse etc.).
[Personnellement, j'ai un classeur avec des pochettes plastiques dans lesquelles je place chronologiquement tous mes justificatifs de recettes et de dépenses. J'utilise en parallèle un logiciel de comptabilité libérale qui remplit directement le formulaire 2035].
La somme finale (appelée résultat fiscal) correspond donc au bénéfice de l'année précédente. Parfois, si l'année n'a pas été productive, il arrive que les dépenses soient plus grandes que les recettes ce qui donne un résultat fiscal négatif : un déficit.
Voilà donc à quoi sert ce formulaire 2035 : à établir la différence recettes-dépenses pour calculer un résultat fiscal imposable.
Le formulaire 2035 se compose en réalité de plusieurs feuillets (2035 K 2035 A 2035 B... ) avec une notice d'utilisation assez claire (enfin...tout est relatif).
Question : une fois le bénéfice calculé, doit-on reporter la somme sur notre feuille d'impôt "classique" que monsieur tout le monde reçoit un peu plus tard (aux mois d'avril-mai, c'est ça ?), le fameux 2042 !
Il faut effectivement reporter la somme des BNC, mais pas sur la 2042 que tout le monde reçoit : il faut remplir un formulaire "complémentaire" (donc à part) le 2042 C qu'il est possible de télécharger sur le site impots.gouv.fr (le formulaire de 2008 est enfin en ligne !). Après quoi il suffit de cocher la case dans le formulaire 2042 qui s'intitule : "si vous déposez une déclaration 2042 complémentaire"
Notes : les formulaires fiscaux sont très changeants d'une année à l'autre. Ce qui est valable en 2008 ne le sera peut-être pas en 2009...
Dans le formulaire 2042 on déclare :

Case AJ ou BJ : tous les salaires, comme ceux issus de la musique
en tant que prestataire technique (+ d'infos)
et/ou salaires issus d'une autre activité (boulot alimentaire en parallèle)
Case AP ou BP : Le chômage (provenant d'un ancien travail, ou de l'intermittence)
Dans le formulaire 2042 C on déclare les BNC :

Les adhérents d'une association agréée (AGA), inscrivent la somme dans la case QC.

Case AJ ou BJ : tous les salaires, comme ceux issus de la musique
en tant que prestataire technique (+ d'infos)
et/ou salaires issus d'une autre activité (boulot alimentaire en parallèle)
Case AP ou BP : Le chômage (provenant d'un ancien travail, ou de l'intermittence)
Dans le formulaire 2042 C on déclare les BNC :

Les adhérents d'une association agréée (AGA), inscrivent la somme dans la case QC.
Un mot pour les compositeurs qui ont opté pour le Régime spécial BNC (ou micro BNC) : pas de formulaire 2035 à remplir. Il suffit juste d'indiquer vos revenus brutes issus des droits d'auteur dans la case HQ du formulaire 2042 C. Vous disposerez automatiquement d'un abattement (je ne connais pas le pourcentage de cette année).
Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.
Comment déclarer ses revenus aux impôts quand on est compositeur ?| Les bénéfices non commerciaux BNC sont d'abord calculés sur le formulaire 2035 puis reportés sur le formulaire 2042 C| Quelle comptabilité choisir si je suis compositeur ? En savoir plus sur la déclaration des revenus issus d'une activité musicales| Les impôts et le métier de compositeur| Je suis compositeur et je déclare mes droits d'auteur en bénéfices non commerciaux en suivant le régime de la déclaration contrôlée| Où puis-je me procurer les formulaires 2035 et 2042C ?
Les sites de l´annuaire :
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