Un compositeur de musique de film peut se faire payer en cachets pour bénéficier de l'intermittence du spectacle

OUI, mais uniquement en tant que prestataire technique (musicien, programmeur, mixeur etc...) et non comme compositeur au sens propre.

Ce n'est pas difficile, avec l'informatique musicale et les home-studios de plus en plus sophistiqués, il est tout à fait possible pour un compositeur de séparer son travail en 2 catégories :

1. Le travail d'auteur (la composition au sens propre), immatériel qui entre dans le cadre de la propriété intellectuelle et pour lequel le compositeur reçoit des droits d'auteur : la note d'auteur (facture + Agessa) et/ou les droits SACEM.
   


2. Le travail technique, comme la prise de son d'un instrument extérieur, l'interprétation instrumentale, Le mastering des maquettes, la programmation des synthétiseurs, la mise en partition pour la société d'édition ... pour lequel le compositeur peut demander à être payé en salaire (nombres d'heures travaillées quantifiables). C'est cela qui va permettre au compositeur de prétendre à des indemnisations chômage. Bien entendu, sur sa fiche de paie, il n'est pas mentionné comme compositeur mais, par exemple, comme musicien (ou autre activité énumérée dans la liste non exhaustive ci-dessus)

Côté Assédic, on vous demande de cumuler, en 10 mois, 507 heures de travail payées par vos employeurs sous forme de "cachets" en tant que salarié (par des cachets forfaitaires de 8h ou 12 h)
Voir détails sur le calcul des heures.


Bref, pour un même projet, légalement il faudrait penser à différencier la part intellectuelle et la part technique : 80/20 ou 50/50 ou 30/70 .... et d'être payé en conséquence : soit 2 types de rémunération faisant l'objet de 2 contrats bien distincts.

Pour l'employeur (une boite de prod par ex) cela ne change rien :
En salaire, les charges sont plus lourdes pour le compositeur. En outre il pourra bénéficier plus facilement du chômage.
En droits d'auteur (facture), les charges sont moins lourdes pour le compositeur. Mais pas d'indemnisations ASSEDIC en contrepartie.

Pour plus de précisions sur le dispositif d'indemnisation des intermittents : consulter le site de l'ASSEDIC

Merci à Thierry Dolz, Bruno Bertoli, Laurent Juillet et Damien Deshayes pour leurs témoignages qui m'ont permis d'y voir plus clair...

Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.

Le début du printemps est propice aux questions sur la déclaration de revenus issus de notre activité musicale.

Je fais un récapitulatif dans ce billet, mais ça ne concerne que les compositeurs qui sont dans le même cas que moi, c'est à dire : imposition des droits d'auteur selon le régime de la déclaration contrôlée des bénéfices non commerciaux (BNC).
(Démarche à suivre pour obtenir ce statut)

La déclaration contrôlée des BNC, c'est un formulaire (2035) qui nous est envoyé par le centre des impôts et qu'il nous faut remplir avec soin. Ce formulaire consiste à indiquer les recettes de l'année issues des droits d'auteur (tout ce qui n'est pas considéré comme "salaire" : les musiques que vous avez facturées, les droits SACEM etc...) puis de déduire les dépenses (une part du loyer, une part d'électricité, la CSG déductible, l'achat de matériel etc...). Evidemment, chaque dépense doit être justifiée et conservée (factures, tickets de caisse etc.).

[Personnellement, j'ai un classeur avec des pochettes plastiques dans lesquelles je place chronologiquement tous mes justificatifs de recettes et de dépenses. J'utilise en parallèle un logiciel de comptabilité libérale qui remplit directement le formulaire 2035].

La somme finale (appelée résultat fiscal) correspond donc au bénéfice de l'année précédente. Parfois, si l'année n'a pas été productive, il arrive que les dépenses soient plus grandes que les recettes ce qui donne un résultat fiscal négatif : un déficit.

Voilà donc à quoi sert ce formulaire 2035 : à établir la différence recettes-dépenses pour calculer un résultat fiscal imposable.
Le formulaire 2035 se compose en réalité de plusieurs feuillets (2035 K 2035 A 2035 B... ) avec une notice d'utilisation assez claire (enfin...tout est relatif).

Question : une fois le bénéfice calculé, doit-on reporter la somme sur notre feuille d'impôt "classique" que monsieur tout le monde reçoit un peu plus tard (aux mois d'avril-mai, c'est ça ?), le fameux 2042 !

Il faut effectivement reporter la somme des BNC, mais pas sur la 2042 que tout le monde reçoit : il faut remplir un formulaire "complémentaire" (donc à part) le 2042 C qu'il est possible de télécharger sur le site impots.gouv.fr (le formulaire de 2008 est enfin en ligne !). Après quoi il suffit de cocher la case dans le formulaire 2042 qui s'intitule : "si vous déposez une déclaration 2042 complémentaire"

Notes : les formulaires fiscaux sont très changeants d'une année à l'autre. Ce qui est valable en 2008 ne le sera peut-être pas en 2009...




Un mot pour les compositeurs qui ont opté pour le Régime spécial BNC (ou micro BNC) : pas de formulaire 2035 à remplir. Il suffit juste d'indiquer vos revenus brutes issus des droits d'auteur dans la case HQ du formulaire 2042 C. Vous disposerez automatiquement d'un abattement (je ne connais pas le pourcentage de cette année).

Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.

Le côté spectaculaire commence vers la quatrième minute. Les drummers sont tous parfaitement en rythme : précision et synchronisation optimale, à faire rougir les petits lapins Duracell...

Jeud’IDS est un rendez-vous pour les Intermittents du Spectacle, organisé tous les derniers jeudis du mois par NextFormation avec l’intervention d’un spécialiste qui répond à vos questions.

Ce prochain jeudi (30 octobre) sera consacré à Internet et les droits d'auteur.
La conférence aura lieu de 18h00 à 20h00 (il vaut mieux arriver vers 17h30) et sera animée par Jean-Pierre Roux (Avocat) et présentera la protection des œuvres à l’ère d’internet. Il s'en suivra un échange avec le public.

Lieu :
55 avenue Hoche 75008 PARIS
(Métro Charles de Gaulle Etoile)

Pour s'inscrire, cliquer ici

Le 15 septembre prochain à 20h au Théâtre du Chatelet, La SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédia) et la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) organisent une soirée de mobilisation pour que vivent la télévision publique et la création audiovisuelle.

Cet appel à la mobilisation concerne tous les gens du spectacle tels que les réalisateurs, les compositeurs, les chanteurs, les musiciens, les techniciens etc.

SOS Télévision publique :

• Pour préserver l'indépendance des médias
• Pour défendre le rôle et la place de l'audiovisuel public dans notre société
• Pour soutenir la création et l'innovation
• Pour que la réforme de l'audiovisuel consolide les obligations des chaînes privées à l'égard de la création française

Plus d'info sur le site Appel du 2 juin

Réservation indispensable : cliquer ici

Il s'agit d'un régime d'imposition prévu par l'article 100 bis du code général des impôts qui permet au compositeur de calculer et de déclarer une moyenne (sur 3 ou 5 ans) de ses bénéfices issus des droits d'auteur.

Cela peut être intéressant car les revenus ne sont pas les mêmes d'une année à l'autre.

Par exemple :

• Je suis pauvre comme Job en 2008
• Je suis riche comme Crésus en 2009 (je risque de payer cher d'impôts en 2010)
• J'ai des droits d'auteur corrects (sans plus) en 2010

Le calcul d'une moyenne va permettre d'empêcher les déséquilibres : dans l'exemple ci-dessus, on serait alors considéré comme mi-riche, mi-pauvre entre 2008 et 2010, ce qui empêcherait d'atteindre le seuil de revenus aisés déclenchant le paiement d'impôts importants.

D'après les informations que j'ai récoltées, le calcul du bénéfice moyen concerne la déclaration des droits d'auteur :

• Des personnes qui ont opté pour la déclaration contrôlée des BNC (en savoir plus)
• Des personnes imposées selon le régime des traitements et salaires
  

Je ne sais donc pas ce qu'il en est pour ceux qui dépendent du régime spécial BNC (micro BNC).

Le calcul du bénéfice moyen peut être déterminé sur une période de 3 ou 5 ans (pas 4), que nous ayons perçu ou non des droits d'auteur au cours des années précédentes. Il suffit de calculer la moyenne des bénéfices de l'année d'imposition et des 2 ou 4 années précédentes.



La demande se fait par écrit en même temps que l'envoie du formulaire 2035 (pour les BNC) ou 2042 C (pour les traitements et salaires). Il suffit de joindre une lettre expliquant que vous souhaitez opter pour l'application de l'article 100 bis sur 3 ou 5 ans (à choisir) + un tableau détaillant le calcul du bénéfice moyen (tableau comme ci-dessus, avec vos propres chiffres).

Plus tard, il sera possible de mettre fin à cette option (révocation) par lettre jointe au formulaire 2035 ou 2042 etc...
Sachez cependant, comme l'indique le tableau ci-dessus, que pendant les 2 ou 4 ans qui suivent la révocation, le dispositif continue de produire ses effets pour les bénéfices réalisés au cours des années couvertes par l'option.

Quiconque qui touche bien en informatique (par métier ou par passion) a certainement été sollicité par son entourage pour réparer un ordinateur qui ne "marche pas".

Il y a des métiers comme ça (mécaniciens, coiffeurs, policiers, électriciens, menuisiers etc...) très utiles pour rendre des petits services en dehors du temps de travail.

Pour nous c'est un peu différent. On fait appel à nos compétences de compositeur, d'arrangeur ou d'accompagnateur, essentiellement pour les grandes occasions (mariages, fêtes de famille, départs en retraite), à titre gracieux bien sûr (et c'est bien normal). Je ne m'en plains pas, au contraire, car c'est important d'être reconnu par ses proches comme quelqu'un d'expert dans un domaine particulier.

Tout le monde côtoie (ou est) au moins l'un de ces personnages remarquables :

• L'oncle rigolo
• Le copain bricoleur
• Le frère animateur
• Le cousin guitariste
• Le beau frère informaticien
• La sœur dessinatrice
• La tante cuisinière
• Le pote musicos
• Les amis sportifs
• Le neveu surdoué en sciences
• Le copain armoire à glace
• Le patriarche cultivé
• etc. etc...

Je ne sais pas pour vous, mais moi je suis la personne ressource à qui l'on confie les tâches relatives à la musique, comme :

• Composer un thème d'ouverture pour un mariage
• Ré-écrire la version instrumentale d'une chanson (sur laquelle on placera d'autres paroles)
• Accompagner un chanteur (dans une église, une salle des fêtes, un concours IUFM...)
• Transcrire une chanson dans une autre tonalité pour que tonton Pierre puisse chanter
• Trouver les accords d'une chanson
• Faire un montage audio (dans Cool Edit pro) pour un spectacle de danse
• Composer des jingles pour des sketches
• S'improviser ingénieur du son (cablage, mixage)

(Bon, en réalité nous sommes nombreux dans la famille à jouer d'un instrument, donc je ne suis pas le seul à être sollicité).

J'insiste bien sur le fait que c'est toujours un réel plaisir de rendre service, tout en précisant quand même qu'une musique d'un minium de qualité ne se fait pas en claquant des doigts.

Pour l'anecdote, l'une de mes tantes me demanda un jour si je pouvais chanter comme soliste à la cérémonie de mariage de sa fille, son argument étant : "tu sais faire de la musique, donc tu sais chanter de toute évidence". Pas vraiment tatie, pas vraiment... (je craignais un peu pour les vitraux). Il m'a fallu quelques minutes pour lui faire comprendre qu'un musicien pouvait très bien avoir une voix de casserole, et pas forcément très juste (comme c'est mon cas).

ATTENTION : ce billet s'adresse aux compositeurs qui ne sont pas déjà inscrits à l'URSSAF pour une activité professionnelle autre que la composition (webmaster, copiste, bruiteur, vendeur en sonorisation etc...)

Pour établir une facture en bonne et due forme, il faut être enregistré au centre des impôts et être assujetti à l'AGESSA (pour les cotisations sociales). Essayons de détailler tout ça avec des mots simples :

1) Inscription au Centre des Impôts pour avoir un N° SIRET :

Pas mal de gens vous diront qu'il faut s'inscrire à l'URSSAF. NON ! pour les compositeurs, l'inscription se fait au centre des impôts. Si on vous regarde de travers, là-bas, dites que votre situation est proche de celle des photographes (c'est plus parlant pour eux).

Remplir un formulaire P0i (se prononce P zéro i) que l'on peut télécharger en pdf ici et envoyez le à votre centre des impôts.

Après quelques jours, vous aurez le statut de travailleur indépendant (profession libérale dans le domaine artistique), avec un n° SIRET qu'il faudra placer dans vos factures.


La case n°9 (options fiscales) du formulaire P0i est assez compliquée pour les néophytes* :

En tant que compositeur en début de carrière, j'ai opté pour l'option suivante :

• Les bénéfices non commerciaux (BNC) avec déclaration contrôlée
• TVA au régime réel normal, et dépôt de déclaration trimestrielle

Quand je me suis inscrit, j'aurai pu opter pour le régime spécial BNC (pas de TVA à déclarer, pas de comptabilité précise), mais j'ai préféré me mettre directement dans la catégorie des BNC avec déclaration contrôlée. C'est un choix personnel qui m'a permis de me familiariser avec la tenue d'une comptabilité et le principe de la TVA. Je consacrerai un prochain billet à la TVA et les BNC avec déclaration contrôlée (même si le mieux est de vous renseigner au centre des impôts pour être sûr de faire le bon choix concernant l'option fiscale qui correspond le mieux à votre situation).


2) Assujettissement à l'AGESSA (à qui l'on reverse les charges sociales) :

Sur une fiche de paie, vous avez votre salaire brut, à partir duquel on vous décompte les cotisations sociales comme la CSG, la CRDS, l'assurance vieillesse maladie veuvage etc....ça s'appelle le précompte. A la fin, il vous reste le salaire net (snif)

Et bien sur une facture, c'est pareil ! On établit la somme brute TTC à facturer et l'on déduit un précompte pour obtenir une somme nette. Ce fameux précompte sera envoyé à l'AGESSA directement par la personne ou l'organisme qui vous rémunère (un producteur, un réalisateur, une boite de communication etc... bref votre client). Ce qui signifie que cette personne envoie en retour 2 chèques bien distincts à 2 endroits différents: 1 chèque pour vous (la somme nette) et 1 chèque pour l'AGESSA (le précompte des cotisations sociales + 1 % du montant total brut HT).

En tant que compositeur travailleur indépendant, vous n'aurez donc aucune démarche administrative à effectuer pour être assujetti à l'AGESSA. Mais il est bon de connaître le fonctionnement de l'AGESSA pour pouvoir l'expliquer à votre client. En savoir plus sur le site de l'AGESSA

Alors : comment calculer ce fameux précompte ?
Les cotisations sociales sont des pourcentages de votre somme brute HT (Hors Taxe), que l'on déduit de la somme brute TTC (Toute Taxe Comprise). En ce moment (2008) les pourcentages sont les suivants :

• Assurance maladie maternité et veuvage : 0,85 % de la somme brute HT
• CSG : 7,5 % de 97 % de la somme brute HT
• CRDS : 0,5 % de 97 % de la somme brute HT

Un exemple concret de ce qu'il faut envoyer à votre client :

• La facture : Télécharger un exemple de facture
• Un bordereau déclaratif que le client renverra à l'AGESSA accompagné d'un chèque. Télécharger
• Un bordereau de certification de précompte que le client vous renverra signé (c'est un justificatif). Télécharger

NB : la TVA pour les compositeurs est à 5,5 % (et non pas à 19,6 %).
NB2 : La somme que votre client devra payer à l'AGESSA correspond au précompte de votre facture + 1 % de la somme brute HT (appelée contribution du diffuseur).

Intéressant : l'AGESSA ne fait pas que collecter vos cotisations. Elle peut aussi assurer votre couverture sociale sous certaines conditions (revenus musicaux de l'année précédente supérieurs à 7500 € et des poussières). Dans ce cas, vous passez de l'assujettissement à l'affiliation. Se renseigner sur le le site de l'AGESSA pour voir si une affiliation est envisageable.


*La rémunération, la fiscalité et la couverture sociale des compositeurs est un vaste sujet. Il existe, par exemple, d'autres manières pour un compositeur d'être payé. Je vous conseille de lire cet article complet qui énumère toutes les possibilités de rémunération.

Un petit récapitulatif qui permet de regrouper mes articles par thèmes.

J'y dresse une liste des billets qui me paraissent les plus intéressants et qui correspondent le plus souvent aux questions posées par mail.

"Cher Tanguy, bravo pour votre musique qui me touche beaucoup. Je suis moi même un jeune compositeur et j'aimerais me lancer dans la musique pour l'image. Pourriez vous me dire quel matériel utiliser pour composer de la musique de film afin de démarcher des boites de production ? Merci pour votre réponse
Harry Cossec, de Brunoy (91) "

Cher Harry, Merci pour votre mail ! Je suppose que le mot "composer" signifie "produire" (qu'à la fin, il y ait une musique qui s'écoute, comme un cd audio ou un mp3) et que "musique de film" sous entend "musique orchestrale symphonique"

Ce qui est sûr, c'est que bon nombre de producteurs et réalisateurs ne sont pas forcément des mélomanes avertis ou des experts en musique. Pour eux, un bon son est souvent mieux accueilli qu'une belle écriture orchestrale (c'est triste mais c'est ainsi). C'est pourquoi, avant de prospecter, il faudra "produire" des maquettes correctes. Pour se faire, il y a 2 possibilités :

L'écriture classique (feuille de papier ou logiciel de notation) s'adresse aux musiciens qui aiment écrire directement les notes sur une partition. Pour composer les thèmes et les arrangements, ils utilisent (ou pas) un instrument de musique (piano, guitare, violon etc...). Puis ils harmonisent et orchestrent directement dans la partition. Cette dernière étant destinée à être jouée par un orchestre (souvent composé de bénévoles ou d'amis musiciens car le jeune compositeur qui cherche à démarcher les producteurs n'a pas le budget nécessaire pour payer un orchestre professionnel).
Ensuite vient la phase de l'enregistrement de l'orchestre pour avoir un résultat sonore sur support audio (la qualité de la prise de son dépendra aussi du budget initial).

Exemple de logiciels de notation (éditeurs de partition) : Finale, Sibelius, Encore


La musique assistée par ordinateur vous fera économiser un orchestre, mais requiert l'achat d'un minimum de matériel et logiciels informatiques.
Concernant le matériel (hardware), il faut d'abord un ordinateur qui dispose d'une grande mémoire vive (RAM) et d'un gros disque dur (pour stocker les banques de sons). Ensuite, une carte son capable de lire simultanément plusieurs pistes audio. Une carte son compatible soundblaster moyen de gamme est suffisante (je dispose actuellement d'une carte son "audigy" de chez Creative). Eventuellement : un clavier MIDI (piano numérique, clavier de commande, synthé) qui permet de rentrer les notes dans l'ordinateur en jouant la mélodie, mais ce n'est pas indispensable. Parcontre, si votre home studio se compose uniquement d'un ordinateur, il est important d'avoir de bonnes écoutes pour le mixage (des enceintes qui restituent un son brut et non une chaine hi-fi qui arrondi et embelli le son).

Du côté des logiciels (software), il faut utiliser un séquenceur. Il permet d'entrer la partition, piste par piste, à l'aide de petits rectangles (qui remplacent les notes de musique du solfège que l'on observe sur une partition classique). Les séquenceurs les plus connus sont Cubase, Logic Audio, Cakewalk, Digital Performer, Pro Tools. En plus, vous pouvez y importer une vidéo (très pratique pour composer à l'image).

Ensuite, viennent les fameuses banques de sons d'orchestre symphonique ! Elles viennent se greffer sous forme de plug-in VSTi (instruments virtuels que l'on charge dans le séquenceur) et apportent une quantité d'instruments réalistes (violons, trompettes, timbales etc...). Il s'agit de samples : cela signifie que le son a été enregistré à partir d'un vrai instrument. Si vous jouez un ré avec un sample de violon, c'est comme si un vrai violon jouait un ré. Parcontre, lorsque l'on enchaine les notes, le résultat sonne moins bien que si c'était un enchainement joué par un instrument, car, dans un séquenceur, il est difficile de retranscire le jeu d'un instrumentiste (qui est très subtil et riche en émotion). Nous échangerons, dans un prochain billet, quelques astuces pour apporter de la chaleur et de l'authenticité à une musique faite sur ordinateur.

Les banques de sons d'orchestre symphonique les plus en vogue actuellement (début 2008)

• EastWest Quantum Leap Symphonic Orchestra
• EastWest Quantum Leap Symphonic Choirs (pour les choeurs)
• Vienna Symphonic Library (VSL)
• MOTU Symphonic Instrument
• Garritan Personnal Orchestra (GPO)
• Project Sam
• Banques de "soundfonts" disponibles gratuitement sur la toile

Les banques de sons de EastWest ainsi que la VSL (actuelle) et celle de MOTU s'intègrent directement dans le séquenceur avec leur propre lecteur d'échantillon (sampler).
En outre, les banques de sons Sam Project et GPO, ainsi que les soundfonts, nécessitent un sampler virtuel (Gigastudio, Halion Kontakt etc.) pour être lues.
Tout ce petit monde s'intègre très facilement dans le séquenceur sous forme de plug-in VSTI (Virtual Studio Technologic Instrument). Ce sont des instruments virtuels quoi...

Un petit mot sur le synthétiseur Synful qui modélise les sons d'instruments symphoniques (à partir de petits samples) et qui permet de programmer dans le séquenceur des phrasés réalistes. Une technologie à suivre de très près, pour la légèreté des samples et le réalisme du jeu de l'instrumentiste).

Biensûr, la MAO n'empêche pas de faire intervenir de vrais instruments dans une oeuvre. Car l'ordinateur fait également office d'enregistreur multipiste numérique (il faut pour cela un séquenceur MIDI et Audio).

Le MIDI permet de faire jouer les instruments virtuels (banques de sons...)
L'audio permet d'intégrer des éléments extérieurs (Voix, Instruments réels, en utilsant un micro).

Enfin, le mixage et le mastering (traitement audio qui permet d'optimiser votre musique) se font dans le séquenceur. Au final, il vous permet d'exporter votre musique sous forme d'un fichier audio (wav, aif, mp3 etc...). Voilà donc de quoi faire une belle maquette !

Sur ce lien, un billet consacré à la recherche de producteurs et de réalisateurs

Ce sont deux Allemands qui arrivent en France.
Dans un bar, ils décident de commander un verre
(dans la langue de Molière pour faire bonne impression) :

- Ach... s'il fou plaît, peut-on avoir deux martini ?
- Dry ?

NEIN ! ZWEI !


A Alex et Bernhard, mes 2 amis (ne changez rien les gars).