Compositeur de Musique de Film : le blog de Tanguy Follio

Un compositeur peut-il être intermittent du spectacle ?



OUI, mais uniquement en tant que prestataire technique (musicien, programmeur, mixeur etc...) et non comme compositeur au sens propre.

Ce n'est pas difficile, avec l'informatique musicale et les home-studios de plus en plus sophistiqués, il est tout à fait possible pour un compositeur de séparer son travail en 2 catégories :
  1. Le travail d'auteur (la composition au sens propre), immatériel qui entre dans le cadre de la propriété intellectuelle et pour lequel le compositeur reçoit des droits d'auteur : la note d'auteur (facture + Agessa) et/ou les droits SACEM.

  2. Le travail technique, comme la prise de son d'un instrument extérieur, l'interprétation instrumentale, Le mastering des maquettes, la programmation des synthétiseurs, la mise en partition pour la société d'édition ... pour lequel le compositeur peut demander à être payé en salaire (nombres d'heures travaillées quantifiables). C'est cela qui va permettre au compositeur de prétendre à des indemnisations chômage. Bien entendu, sur sa fiche de paie, il n'est pas mentionné comme compositeur mais, par exemple, comme musicien (ou autre activité énumérée dans la liste non exhaustive ci-dessus)
Côté Assédic, on vous demande de cumuler, en 10 mois, 507 heures de travail payées par vos employeurs sous forme de "cachets" en tant que salarié (par des cachets forfaitaires de 8h ou 12 h)
Voir détails sur le calcul des heures.


Bref, pour un même projet, légalement il faudrait penser à différencier la part intellectuelle et la part technique : 80/20 ou 50/50 ou 30/70 .... et d'être payé en conséquence : soit 2 types de rémunération faisant l'objet de 2 contrats bien distincts.

Pour l'employeur (une boite de prod par ex) cela ne change rien :
En salaire, les charges sont plus lourdes pour le compositeur. En outre il pourra bénéficier plus facilement du chômage.
En droits d'auteur (facture), les charges sont moins lourdes pour le compositeur. Mais pas d'indemnisations ASSEDIC en contrepartie.

Pour plus de précisions sur le dispositif d'indemnisation des intermittents : consulter le site de l'ASSEDIC

Merci à Thierry Dolz, Bruno Bertoli, Laurent Juillet et Damien Deshayes pour leurs témoignages qui m'ont permis d'y voir plus clair...

Consulter un article complet sur la rémunération des compositeurs.


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Commentaires

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1. Le mardi 4 mars 2008 à 10:15, par Damien D.

SAlut Tanguy. J'avais relayé ton article sur un forum. Qu'est ce que je n'avais pas fait! Ca a déclenché une mini tempête :-)))

Je trouve ta démonstration très convaincante. Cela dit si je peux me permettre il faudrait éclaircir cet article car quand tu dis "OUI, un compositeur (de musique de film ou autre) peut effectivement devenir intermittent, c'est à dire qu'il peut bénéficier d'indemnisations par l'ASSEDIC." c'est en fait foncièrement faux. Tout simplement parce que le terme compositeur n'est pas référencé comme profession indemnisable.

Il faudrait donc être précis sur le mots et expliquer que ce n'est pas en tant que "compositeur" et au titre de la composition mais en tant que "prestataire technique" au titre de la "prestation technique" qu'il faut demander l'indemnisation. Et également, il faudrait bien expliquer qu'il faut deux contrats différents...

2. Le dimanche 9 mars 2008 à 15:35, par Tanguy

Oui, tu as raison.
Je viens de faire les modifications !
Merci pour tes conseils, Yuhira.

3. Le jeudi 25 février 2010 à 18:12, par raphaël

Au secours, je ne comprends plus ! Est-il possible d'être à la fois intermittent du spectacle ( qui concerne le travail technique que j'effectue en tant qu'ingé son) et travailleur indépendant soumis à déclaration 2042C ( pour mon travail de compositeur) ? Je veux bien faire deux contrats différents mais comment faire après avec les impôts ?

je voulais aussi préciser qu'il est très difficile de trouver une entreprise qui puisse me payer en tant qu'intermittent du spectacle car souvent elle n'a pas le bon code APE ( exemple : une boîte ayant besoin d'une musique pour son site internet mais n'ayant aucun lien avec le spectacle vivant).

4. Le dimanche 28 février 2010 à 15:32, par Tanguy Follio

Salut Raphaël,
Concernant les impôts, je dirai que tu remplis 3 cases :
- 2042 : case traitement et salaire (tu indiques tes revenus imposables) d'ingé son.
- 2042 : case Chômage : tu indiques la somme imposable issue du pôle emploi (intermittence).
- 2042C : Tu indiques tes BNC (ou micro BNC) calculés à partir de tes revenus de compositeur.

Concernant le code APE, oui ça ne m'étonne pas plus que ça... Je n'ai pas encore essayé le système de salaire et d'intermittence pour la composition. D'une part parce que je ne veux plus avoir à faire au pôle emploi et d'autre par parce que j'estime (mais c'est personnel) faire un travail entièrement créatif (même lorsque je mixe mes compos ou interprète des passages au piano). Et surtout parce que le temps d'expliquer à une boite de prod que je souhaite être payé "en partie" en salaire (contrat d'embauche, feuille de paie, congés, charges patronales...), il auront déjà fait appel à un autre compositeur...
C'est pour ça que j'ai mis la phrase ci-dessus au conditionnel : "pour un même projet, légalement il faudrait penser à différencier la part intellectuelle et la part technique".

5. Le samedi 29 janvier 2011 à 14:52, par bilboooo

Bonjour et merci pour toutes ses infos si précieuses et si difficile à trouver.
Je suis musicien intermittent du spectacle et ègalement arrangeur avec un home studio (je n'ai pour l'instant eu que des particuliers" comme clients). Si je me déclare travailleur indépendant au CDI, dois je déclarer quelque chose à pole emploi lors de mon actualisation ?
Vont il me réduire mes allocations en fonction de ce que j'aurai gagné comme arrangeur ?
Merci encore pour ces éclaircissement.

6. Le dimanche 25 mars 2012 à 12:43, par dag-z

Bonjour a tous et merci pour tous ces conseils, je pousse l'analyse de notre systeme juridique faillible; je suis intermittent(musicien et clown), auteur/compositeur(inscrit à l'agessa et non pas travailleur indépendant, et j'ai l'occasion de travailler sur un projet de spatialisation sonore pour un centre de recherche, mais là on me demande une note d'honoraires(ce qui est réservé aux travailleurs non salariés), il ne me reste plus qu'a trouver ou créer une asso de paille pour me déclarer en salariat technique, alors que c'est dans la case "consultant" donc me voici obligé de lacher la moitié de mes gains à l'état qui ne participe pas au projet ni à l'information juridique, bref connaissez vous un moyen de ne pas se faire plumer ???? merci d'avance (combattons les vides juridiques)

7. Le dimanche 25 mars 2012 à 19:43, par Tanguy Follio

J'avoue que je sèche sur cette question... si qq a une réponse ?

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